Le Syndicat des Techniciens, des Agents de Maîtrise et des Cadres
Information/Consultation sur le relogement pérenne des services de la DR (installés à Toulon et de la DT83 Ces services, actuellement installés dans les locaux de la Rode à Toulon, vont être déplacés dans des locaux situés place Besagne. Ce nouveau site...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 3 novembre 2011 1/ Afin d’éviter les questions redondantes (dont celle-ci) Les élus CFE-CGC réitèrent leur proposition de...
Demande de prêt et secours - Prêt de 10320€ d’une collègue en sur-endettement (un prêt pourrait être accordé sous accord de la Banque de France). Avis défavorable du groupe de secours. Votes : 16 CONTRE (dont 2 CFE-CGC) La collègue peut toutefois se rapprocher...
La CFE-CGC s’était ABSTENUE sur les orientations des Activités Sociales et Culturelles prises début 2011 et a voté CONTRE les propositions de certaines organisations syndicales lors du CE du 30 juin (voir notre déclaration du 30 juin 2011). En effet,...
Information sur le Contrat Multi Technique Il existe trois types d’intervention : 1/ Les interventions récurrentes : elles sont périodiques et liées a une obligation de maintenance (vérification, contrôle, surveillance). 2/ Le relamping : c’est un suivi...
Mercredi 26 octobre 2011 1. Information sur le suivi du déploiement de l’EID 2. Point sur les arrêts de travail, les maladies professionnelles et les rapports des médecins du travail. 3. Information / Consultation sur le site de Grasse 4. Bilan et suivi...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 13 octobre 2011 1/ Mobilité géographique Les élus DP CFE-CGC demandent une précision concernant l’article 26.1.2 de la CCN...
Il s’agit d’un Comité d’Etablissement extraordinaire spécifique aux plans de formation (bilan 2010 et avenant 2011) Bilan plan de formation régional 2010 La CCN, dans son article 22§1 prévoit que : « chaque agent doit pouvoir être acteur de son évolution...
Réunion extraordinaire à la demande des élus CHSCT dont la CGC Ordre du jour : Répercussions sur le collectif de l’incident survenu sur le site de Nice Vallées L’incident qui s’est déroulé dans les locaux du Pôle Emploi de Nice Vallées le 26/08/11 a impliqué...
Poursuite de l'ordre du jour du 28 juin 2011 - Présentation du Document Unique et du logiciel LGR, et extraction de LGR depuis avril 2011 Le Document Unique : Quel que soit la taille de l’entreprise et son secteur d’activité, l’employeur doit transcrire...
Déclaration de la CGT concernant la note sur la politique de déplacements et les remboursements des frais et plus particulièrement sur l’entrave au fonctionnement syndical (point 2.12 note régionale non conforme au droit du travail) : la CFE-CGC s’associe...
Les représentants de l’ensemble des O.S. ont quitté la séance du groupe de suivi EID du 22 septembre 2011. Ils dénoncent la note régionale de cadrage sur l’EID du 1er septembre 2011 qui prévoit notamment le déplafonnement du nombre de plages EID par semaine...
En préambule, Catherine D’Hervé annonce officiellement son départ pour la DIRECTE de la Région Midi-Pyrénées au 10.10.2011. Elle affirme qu’à ce jour, C. Charpy n’a pas désigné son successeur. Certaines O.S. font part de déclarations préalables concernant...
20 septembre 2011 Poursuite de l’ordre du jour du 28 juin : - Présentation du Document Unique et du logiciel LGR, et extraction de LGR depuis avril - Information/Consultation : Programme de prévention - Retour sur les enquêtes de Romain Rolland et Prado...
1/ Validation du calendrier des visites-inspections CHSCT Le calendrier des inspections CHSCT à venir est validé en instance. Il sera systématiquement annexé au PV qui est diffusé dans le réseau. La CGC approuve ce calendrier. 2/ Agression caractérisée...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 1er septembre 2011 1/ CET et TEMPTATION Suite à la réponse 42 du 7 juillet 2011 : Les élus CFE-CGC demandent quand sera diffusé...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 11 août 2011 1/ Forfait cadre Les élus DP CFE-CGC demandent pour un agent sous le régime du forfait cadre, et en cas d’accident...
Procédure « voyages », choix et budget des voyages 2012 La majorité des élus refusent le projet de délibération préparé par le Secrétaire et souhaitent ne se prononcer que sur le budget. Le Budget est donc adopté à l’unanimité et le projet de règlement...
Déclarations des élus concernant l’équipe CRP du Cannet (06) qui traverse des difficultés et concernant le relogement de l’Espace Cadres de Marseille. Fiches d’agression (note D.R. du 15.02.2011 sur les agressions) : Les élus demandent que ces fiches...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 9 juin 2011 1/ Note sur les frais de déplacement Les élus DP CFE-CGC demandent quand sera diffusée la note complémentaire...
8 demandes de secours nous ont été présentées puis nous avons abordé le sujet des « prestations enfants » Prestations régionales « enfants ». Le sujet des prestations enfants a été mis à l’ordre du jour de ce CE car nous avons dû attendre que les prestations...
Prestations enfants : position et proposition de la CFE-CGC La CFE-CGC s’était abstenue sur les orientations des Activités Sociales et Culturelles prises début 2011 car nous ne sommes pas favorables au système actuel du « coefficient familial ». Ce sont...
La CFE-CGC Métiers de l’Emploi a toujours été un syndicat actif et constructif concernant la prévention des RPS. En août 2010, nous avons signé l’accord national sur les RPS qui avait été longuement négocié avec l’Etablissement et pour lequel nous avions...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 9 juin 2011 1/ Contrat de nettoyage L’Etablissement a informé le CHSCT que le nouveau contrat de nettoyage passé au 1er janvier...
> Déclaration de la commission formation 1. Fonctionnement du Comité d’Etablissement Projet de résolution mise en place d’une expertise sur l’application des textes sur les ressources humaines > délibération est adoptée par 17 votes favorables (dont 3...
