Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 11 août 2011 1/ Forfait cadre Les élus DP CFE-CGC demandent pour un agent sous le régime du forfait cadre, et en cas d’accident...

Procédure « voyages », choix et budget des voyages 2012 La majorité des élus refusent le projet de délibération préparé par le Secrétaire et souhaitent ne se prononcer que sur le budget. Le Budget est donc adopté à l’unanimité et le projet de règlement...