Le calendrier des prochains CHSCT et les sujets abordés

Publié le par CFE-CGC métiers de l'emploi paca

 

Le 29 novembre 2011


 1 – Opérationnalité des dispositifs d’alerte

  • Description
  • Mise en oeuvre
  • Prise en charge des agents et suite données

2 – Eventuelles actions complémentaires et / ou à but préventif susceptibles de renforcer les conditions de sécurité des personnels de Pôle Emploi. Actualisation du programme annuel de prévention des risques

 

Le 30 novembre 2011

 

Points qui restent à traiter de l’ordre du jour du CHSCT du 26 octobre 2011 :


2. Point sur les arrêts de travail, les maladies professionnelles et les rapports des médecins du travail.

4. Bilan et suivi des visites CHSCT
5. Information sur ODRAI, LISA, ELIXIR, OCEAN, travaux régionaux en cours sur charges ressources.
6. Information sur la prise en charge des annexes 8 et10
7. Information sur le SDDS de Nice
8. Information sur le projet du Siège
9. Information sur la note DG PE_RH_2011_60 (Code classement 6041) : Instruction sur la prévention et la gestion du harcèlement moral et des autres violences internes à Pôle Emploi
10. Information sur le registre spécial prévu par l’article L 4132-2 du Code du Travail
11. Information sur le groupe de travail RPS

 

 

 

 

PROPOSITION DES POINTS SOUMIS A LA DR PROPOSITION DES POINTS SOUMIS A LA DR