comite hygiene securite et conditions de travail

Sur les 13 points à l’ordre du jour, seuls les 6 premiers points ont été étudiés ce mercredi 29 Mai 2013. Une réunion CHSCT pour la poursuite de cet ordre du jour a été programmée le lundi 17 juin 2013. 1/ Consultation sur les modalités de l’adoption...

Résumé : référentiel des métiers, actualisation Document Unique d’Evaluation des Risques (DUER), cahier des charges et nouveau contrat pour les services d’accueil et de gardiennage à Pôle Emploi PACA. Nous ne nous sommes pas associés à cette demande de...

1er CHSCT de la nouvelle mandature ! Président du CHSCT : Didier Zielinski Membres CHSCT pour la CFE-CGC : Claudine Rebmann-Maulet et Isabelle Laurent Représentant Syndical CFE-CGC : Alain Goléa 1/ Election du secrétaire du CHSCT 2 candidats : Francis...

Dans le cadre de la première réunion d’information consultation sur « l’ajustement » de l’organigramme, le projet de réorganisation des activités centralisées, marqué notamment par la fusion des équipes du 3949 et du 3995, et la disparition du SAE ont...

Modification du calendrier des inspections : 21 février : inspection de l'APE et A2S du Cannet à la place de Cannes Centre 6 pour (SNAP, CFDT, FO, 2 GCT, SNU) 3 abstentions (CFE-CGC, 2 CFTC) 0 Contre Le Président du CHSCT a une pensée pour les salariés...

1/ Fonctionnement interne du CHSCT Planning des visites-inspections du CHSCT 20/02/13 : Mandelieu (SNU / CFE-CGC) 20/02/13 : Grasse (FO / SNAP) 21/02/13 : Cagnes / Villeneuve Loubet (FO / SNAP) Vote : Pour 8 (SNU, 2 CFDT, FO, SNAP, 2 CGT) Abstention 6...

« Quand l’intérêt particulier prime sur l’intérêt collectif » CHSCT : la CFDT et le SNU veulent un CHSCT non représentatif des futures élections ! Suite au report des élections professionnelles (lire notre article), les Organisations Syndicales représentatives...

Fonctionnement interne du CHSCT Calendrier des inspections CHSCT Nous sommes convoqués ce jour car, suite au « mercato » qui précède les élections professionnelles (transfert entres autres de certains membres CHSCT FO et SNU à la CFTC), les inspections...

La CFE-CGC alerte sur le dysfonctionnement du système de chauffage sur : Arles : problèmes récurrents sur le front office car la chaleur est répartie de manière inégale. La DR nous informe que ces problèmes ont été traités. Nice Ouest : la compteur EDF...

Information / Consultation concernant les effets sur les conditions de travail induits par la mise en oeuvre au sein de l’établissement Pôle Emploi PACA des premières évolutions de l’entretien d’inscription et de diagnostic et des nouvelles modalités...

Pour la première fois depuis la création de Pôle Emploi, l’Inspecteur du travail du travail en charge du 8ème arrondissement de Marseille participe au CHSCT de Pôle Emploi PACA. Il nous précise que sa compétence d’intervention dans notre Etablissement...

Information/Consultation : siège de la direction Régionale et DT 13 – Cœur Capelette. Poursuite de l’ordre du jour du CHSCT du 14 novembre 2012 Le projet a été retravaillé de nombreuses fois, c’est la 18ème version des plans. - Le désenfumage du bâtiment...

CHSCT extraordinaire sur demande des membres du CHSCT : demande d’enquêtes Art L4614-6 du code du Travail. Point fait par l’Etablissement : Il ne nie pas les difficultés actuelles sur le site de Salon de Provence (voir CHSCT du 6 novembre 2012) . Mais,...

Information / Consultation : Siège de la Direction Régionale et DT13 – Cœur Capelette. Information donnée par l’Etablissement : Réception des locaux et remise des clefs par le promoteur prévues le 20 février 2013. 327 collaborateurs sont concernés. Principe...

Quelques points divers Salon de Provence : La Direction Régionale nous donne quelques éléments concernant la déclaration de certaines Organisations Syndicales et nous informe qu’elle a entendu les attentes des Agents de Salon. S’agissant de la formation...

1/ Fonctionnement interne du CHSCT : point sur les missions en cours et validation du calendrier des visites/inspections du CHSCT - Mission d'étude votée lors du CHSCT du 19 juin 2012 « impact des conditions de relogement et d'aménagement à Rabatau sur...

Déclaration préalable concernant une agression violente sur le site de Cannes où la Police a mis un certain temps avant d’intervenir et n’a pas interpellé l’agresseur. Pour la CFE-CGC, il y a 3 points dont la Direction doit se saisir : Les interventions...

Première information avant consultation : Siège de la Direction Régionale – Cœur Capelette L’installation prévisionnelle de Pôle Emploi PACA dans son nouveau siège est prévue pour le premier trimestre 2013. Ce projet, dont les baux ont été signés en septembre...

1/ Restitution des missions confiées aux élus CHSCT : Analyse des fiches inspection Point fait avec la Direction suite aux 97 inspections CHSCT faites en 2011. Quelques remarques faites par la CFE-CGC : La DR nous informe qu'elle n’applique le nouveau...

Enquête temps et comptabilité analytique Le CHSCT a été convoqué à la demande de trois membres (SNU, FO, SNAP) car l’enquête temps a provoqué l’inquiétude de ces élus. L’Etablissement a fait intervenir un expert pour présenter la comptabilité analytique...

Saint-Maximin : Suite à l’inspection CHSCT du 9 mai dernier, la CFE-CGC alerte l'Etablissement sur les conditions de travail dégradées du site de Saint-Maximin : la configuration des locaux ainsi que le manque de personnel (intermédiation et gestion des...

Suite de l'ordre du jour du 20 mars 2012 4/ Information sur les accidents de travail et maladies professionnelles en 2011 et janvier-février 2012 Déclaration unanime de l’ensemble des élus dont la CFE-CGC dont le but est de demander à l’Etablissement...

« Suite à notre déclaration au CHSCT du 24/01/12 et compte tenu notamment des échéances proches et de la complexité du dossier nous vous demandons un CHSCT supplémentaire spécifique sur le projet transitoire de Nice Berlioz ainsi que sur les répercutions...

Vote sur le calendrier des Inspections CHSCT à venir : la CFE-CGC s’abstient car elle constate trop de dérives lors des inspections… Information complémentaire sur le projet immobilier de Rabatau Suite à l’information/consultation ubuesque sur ce projet,...

1/ Information/consultation sur le programme de prévention 2012 Le Programme annuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail présenté au CHSCT a été élaboré par la Direction de Pôle Emploi PACA (RH, Service...