comite hygiene securite et conditions de travail

Conformément à la résolution votée par les élus du Comité d’établissement PACA en séance plénière du 15 décembre 2016 : « Les élus du comité d’établissement réunis ce jour missionnent le CHSCT afin qu’il mesure les impacts sur les conditions de travail...

Sujets abordés : évolution des structures nationales de la formation, réaménagement du site Marseille Rabatau, information sur l'intégration des RPS dans LISA 1 / EVOLUTION DES STRUCTURES NATIONALES DE LA FORMATION Le CIDC inter-régional Méditerranée...

Sujets abordés : alerte RPS équipe EOS, Projets immobiliers Avignon REAL PANIER, Avignon JOLY JEAN, Marseille PHARO, programme de prévention 2016 et 2017, point étable immobilier, alertes et missions CHSCT Alerte RPS suite aux fiches LISA réceptionnées...

ORDRE DU JOUR : 1/ Présentation du rapport DEGEST. 2/ Consultation sur : - L’orientation spécialisée dans les agences de proximité (réseau des psychologues du Travail). - L’évolution des services spécialisés. - L’organisation des équipes en agence. 1/...

POLE EMPLOI 2020 : Deuxième réunion d’information en vue d’une consultation 1 / Orientation spécialisée dans les agences de proximité (réseau des psychologues du travail) : Les psychologues ont transmis les questions qui les préoccupaient au DR qui propose...

1/ Examen des bilans annuels 2015 et 1er semestre 2016 : A / Médecine du travail : A chaque visite d’inspection par le CHSCT, la médecine du travail est informée. Un médecin est présent à chaque fois que sa disponibilité le lui permet. L’établissement...

Qualité de Vie au Travail : création d’une commission transverse QVT actée dans le plan de prévention (article 12 du RI) traitant du suivi des agressions, de la violence interne, des inspections, des RPS, des impacts de l’évolution de l’offre de service...

Information en vue d’une consultation ultérieure sur les impacts HSCT du référentiel des métiers, sur les conséquences liées au positionnement dans la grille de classification sur la perte des repères des salariés pour leur évaluation professionnelle...

ODJ : information en vue d’une consultation ultérieure sur les impacts de la mise en œuvre de la démarche de performance comparée sur la santé et les conditions de travail des salariés de Pôle emploi PACA, notamment en matière de stress et de Risques...

ODJ : Mise en place de l’Equipe PEI – Agence Belle de Mai - Consultation Suite à la résolution suivante votée le 1er mars 2016 en séance et conformément à l’article L4614-10 du Code du travail : « Unanimement, nous n’avons pas assez d’éléments pour prendre...

1 / Bilan HSCT 2015 en comparaison de l’année 2014: information en vue d’une consultation. En cours de réalisation, le projet sera présenté au prochain CHSCT. Il respectera la même trame que le précédent. 2 / Programme de prévention 2016 en comparaison...

ORDRE DU JOUR : Conformément à l’ordonnance de référé n°15/1204 rendue par le Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 29 décembre 2015 : « Information / consultation sur les impacts HSCT du nouveau référentiel des métiers, sur les conséquences...

sujets abordés : point de situation sur le bassin cannois suite à la déclaration de catastrophe naturelle, point immobilier, suivi des inspections et alertes, présentation des cahiers des charges et calendriers de mise en œuvre des missions du CHSCT,...

sujets abordés : organisation de réunions collectives en dehors de l’établissement, suivi des déploiements et des aménagements des espaces de travail, point d’étape sur le questionnaire RPS/DU,déploiement de l’outil de gestion de crise F24, programme...

THEME UNIQUE : Sur les impacts HSCT concernant l'évolution du Référentiel national des Métiers dont sa dernière mise à jour date d'octobre 2014, Sur les conséquences liées au repositionnement qui sera fait lors de la mise en œuvre de la classification,...

Sujets abordés : fonctionnement du chsct, accés direct et developpement des services personnalisés, point étape permanences centres sociaux, accord TH, info/consult signature des baux, point immobilier... 1 - FONCTIONNEMENT DU CHSCT a/ Missions: Qualité...

Sujets abordés : classification, NPDE, contrôle de la recherche d'emploi CLASSIFICATION Rappel sur les deux étapes : rattachement et repositionnement. Le rattachement a pour objet de déterminer le métier au regard du référentiel métier, il n’est pas systématique....

Sujets abordés : classification, NPDE, extension 100% web CLASSIFICATION 2ème information avant consultation. Réponses aux questions transmises : Les réponses aux questions se trouvent dans les documents précédemment présentés, il n’y a pas de changement...

Sujets abordés : classification, NPDE, CLASSIFICATION « Information en vue d’une concertation ultérieure ». Présentation de la mise en œuvre de la classification. Informations complémentaires : La demande d'agrément est en cours. La procédure en appel...

1/ ELECTION SECRETAIRE CHSCT : Se présentent : Stéphane VINCLAIR (SUD) Claudine REBMANN-MAULET ( CFE CGC Métiers de l’Emploi ) Nombre de votants : 13 votants La CGT ne prenant pas part au vote. Stéphane Vinclair : 8 voix Claudine Rebmann Maulet : 3 voix...

La CFE-CGC déplore la communication hâtive et sans accompagnement d’un extrait du rapport « Technologia » de mars 2015. En effet, le tract d’une organisation syndicale présente les conclusions de ce rapport de 154 pages par la diffusion d’un « Palmarès...

Sujet : " une liste commune CFE-CGC Métiers de l'Emploi - CFDT envoyée 2 fois par @mail est-elle considérée comme 1 seule liste ou 2 listes...? " Durée de l'épreuve : 1 minute Si vous avez (encore) des collègues de F.O. aidez-les dans la compréhension...

Information/Consultation: méthode et modalités de déploiement de l’évaluation des risques psychosociaux dans le document unique La thématique des risques psychosociaux (RPS) est intégrée dans l’outil LISA Sécurité des Biens et des Personnes pour chaque...

1/ Travaux et fonctionnement du CHSCT Commission suivi On action : Une vigilance des élus du CHSCT sur les fiches On Action (suite aux visites inspections des sites) saisies par la DAF est renforcée du fait des écarts constatés : qualité du service fait...

1/ Information/consultation sur le déploiement du test accueil en région PACA La Direction Générale a décidé de mettre en place des tests sur la modification de l’organisation de la délivrance des services d’accueil. Les objectifs : - renforcer la personnalisation...