CHSCT : compte rendu du 25 novembre 2015

Publié le par CFE-CGC métiers de l'emploi PACA

sujets abordés : point de situation sur le bassin cannois suite à la déclaration de catastrophe naturelle, point immobilier, suivi des inspections et alertes, présentation des cahiers des charges et calendriers de mise en œuvre des missions du CHSCT, missions et groupes de travail : programme de prévention, violences internes, QVT, agressions, fonctionnement du CHSCT.

 

1/ Point de situation sur le bassin cannois suite à la déclaration de catastrophe naturelle :

  • Le site à ré-ouvert,

  • Il est à noter que les archives ont été détruites.

 

2/ Point immobilier :

- Présentation de l’IMMOSCOPE et état d’avancement des chantiers en cours.

Le calendrier est respecté à l’exception de Aix Galice (livraison le 15 janvier).

 

- focus sur les sites d’Apt et Cogolin :

  • Apte : Les négociations avec le bailleur sont en cours
  • Cogolin : Livraison 2ème trimestre 2016.

 

3/ Suivi des inspections et alertes :

Le compte-rendu de la réunion de suivi des inspections du 03 novembre 2015 est présenté.

Il est à noter que pour l’année 2015, 1191 signalements ont été saisis.

A ce jour 112 fiches ne sont pas clôturées dont 24 de niveau 3.

 

4/ Présentation des cahiers des charges et calendriers de mise en œuvre des missions du CHSCT :

  • mission de suivi Syndex :

    • Vote : 9 à l’unanimité.

  • mission de suivi Technologia :

    • Vote : 8 pour et 1 abstention.

  • mission de suivi du Nouveau Parcours des Demandeurs d’Emploi :

    • Vote : 8 pour et une abstention.

 

5/ Missions et groupes de travail : programme de prévention, violences internes, QVT :

Les groupes de travail constitués ont commencé à travailler.

 

6/ Fonctionnement du CHSCT :

- Présentation du calendrier des visites d’inspection.

Il est rappelé que le règlement intérieur prévoit que les visites sont faites avec 2 élus.

En cas d’absence de l’un d’eux la réunion est annulée.

 

- Présentation et validation des nouvelles fiches d’inspection :

  • Fiche préparatoire de visite de sites,

  • Compte-rendu de visite de sites (fiche d’exploitation DAF),

  • Compte-rendu de visite inspection.

 

Les documents sont validés pour une période test jusqu’au 19 janvier prochaine plénière.

Votes :

  • 8 pour
  • 1 contre