Compte rendu du CHSCT du 30 Avril 2013

Publié le par CFE-CGC métiers de l'emploi PACA

1er CHSCT de la nouvelle mandature !

 

Président du CHSCT : Didier Zielinski

Membres CHSCT pour la CFE-CGC: Claudine Rebmann-Maulet et Isabelle Laurent

Représentant Syndical CFE-CGC : Alain Goléa

 

1/ Election du secrétaire du CHSCT

2 candidats : Francis PARIZEL (FO) et Franck VASSEUR (CFDT) se présentent au poste de secrétaire du CHSCT.

 

13 votants:

Franck VASSEUR (CFDT) : 7 voix

Francis PARIZEL (FO) : 5 voix

1 vote blanc

Franck VASSEUR (CFDT) est élu secrétaire du CHSCT à la majorité (pour 2 ans).

 

2/ Calendrier des réunions CHSCT

La volonté du président du CHSCT est d'appliquer uniquement le code du travail, à savoir, une seule réunion CHSCT par trimestre.

 

Planning :

  • 29 mai 2013
  • 18 juin 2013
  • 18 septembre 2013
  • 26 novembre 2013

L'ordre du jour de ces réunions doit être transmis 15 jours avant.

Un projet de réglement intérieur du CHSCT est en cours d'élaboration.

Un calendrier prévisionnel des visites d'inspection a été établi.