comite d'etablissement (ce)

Dès le début de la séance et, en l’absence de la présidente des ASC, la secrétaire du CE nous propose de reporter certains points sur les activités sociales et culturelles inscrits à l’ordre du jour pour manque d’information : « Suivi du rendu des comptes...

Notre élue CFE-CGC, Patricia Carlin, démissionne de sa fonction de secrétaire adjointe suite au C.E. extraordinaire du 13 Avril dernier sur les orientations ASC 2012. Extrait de sa déclaration : « Une majorité d’élus a voté un projet budgétisé à 3 202...

Le DR nous confirme que le DG sursoit à sa décision concernant sa nomination au 1er avril en région Centre et à la venue de Mr Niel en PACA. Fonctionnement du Comité d’Etablissement Adoption des procès verbaux de décembre 2011 au 2 mars 2012 Vote : POUR...

Les élus et représentants syndicaux du CE demandent la suspension de la séance de ce jour suite au mouvement de grève des agents du site de Toulon Ouest. Les agents se sont mis en grève afin que les 5 salariés en CDD, actuellement en poste, soient maintenus...

Poursuite du CE du 26 janvier 2012 : Déclaration de tous les élus et représentants syndicaux concernant l’embauche des 106 CDD au moment même où de nombreux contrats dans le réseau sont arrêtés et que 145 postes en CDI ont été supprimés en PACA. Bilan...

Motion des élus et représentants syndicaux au CE de 5 organisations syndicales dont la CFE-CGC sur la CNGASC (lire la motion) Certaines OS, non associées à la motion, insistent pour que cette motion soit inscrite dans l’ordre du jour… Vote pour l’inscription...

Déclarations de la CGT, SNU, SUD et CFDT… 1. Conjoncture économique 2011 « La baisse de vigueur de l’activité observée depuis quelques mois devrait se poursuivre avec une prévision du PIB national dans une fourchette de +0,3% à +1,0% pour 2012 selon les...

Déclaration de la CFE-CGC concernant le non respect de l’accord NTIC par certaines OS (FO et CFTC notamment) et pour le non report du CE du 24 Novembre 2011 (lire notre déclaration) * Prêt et secours Les dossiers de prêt et secours sont présentés aux...

Demande de prêt et secours - Prêt de 10320€ d’une collègue en sur-endettement (un prêt pourrait être accordé sous accord de la Banque de France). Avis défavorable du groupe de secours. Votes : 16 CONTRE (dont 2 CFE-CGC) La collègue peut toutefois se rapprocher...

Il s’agit d’un Comité d’Etablissement extraordinaire spécifique aux plans de formation (bilan 2010 et avenant 2011) Bilan plan de formation régional 2010 La CCN, dans son article 22§1 prévoit que : « chaque agent doit pouvoir être acteur de son évolution...

Déclaration de la CGT concernant la note sur la politique de déplacements et les remboursements des frais et plus particulièrement sur l’entrave au fonctionnement syndical (point 2.12 note régionale non conforme au droit du travail) : la CFE-CGC s’associe...

En préambule, Catherine D’Hervé annonce officiellement son départ pour la DIRECTE de la Région Midi-Pyrénées au 10.10.2011. Elle affirme qu’à ce jour, C. Charpy n’a pas désigné son successeur. Certaines O.S. font part de déclarations préalables concernant...

Procédure « voyages », choix et budget des voyages 2012 La majorité des élus refusent le projet de délibération préparé par le Secrétaire et souhaitent ne se prononcer que sur le budget. Le Budget est donc adopté à l’unanimité et le projet de règlement...

Déclarations des élus concernant l’équipe CRP du Cannet (06) qui traverse des difficultés et concernant le relogement de l’Espace Cadres de Marseille. Fiches d’agression (note D.R. du 15.02.2011 sur les agressions) : Les élus demandent que ces fiches...

8 demandes de secours nous ont été présentées puis nous avons abordé le sujet des « prestations enfants » Prestations régionales « enfants ». Le sujet des prestations enfants a été mis à l’ordre du jour de ce CE car nous avons dû attendre que les prestations...

> Déclaration de la commission formation 1. Fonctionnement du Comité d’Etablissement Projet de résolution mise en place d’une expertise sur l’application des textes sur les ressources humaines > délibération est adoptée par 17 votes favorables (dont 3...