Le Syndicat des Techniciens, des Agents de Maîtrise et des Cadres
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP. 1/ Préparation stage retraite Les salariés de plus de 58 ans quel que soit leur statut peuvent bénéficier d'une préparation à la retraite....
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP. Départ à la retraite Les élus DP CFE-CGC demandent à l’établissement si les primes de départs à la retraite sont assujetties aux prélèvements...
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP. 1/ Place de parking La Trinité Question/réponse 62 du 10 Janvier 2013 " Des places de parking sont prévues dans le bail, elles ne sont pas...
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 7 mars 2013. 1/ Diffusion de poste de DSA Un poste de DSA est actuellement diffusé sur l'APE de Salon de Provence, alors qu'il y a actuellement...
Vous trouverez, ci-dessous les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 7 février 2013 1/ Demande d’autorisation d’absence et compteur débiteur L’article 3.2.2. de l’OATT régional stipule que « chaque agent...
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 10 janvier 2013 1) Enveloppe de points pour les promotions Les élus DP CFE-CGC demandent comment la DR évalue-t-elle le besoin en points...
Questions/réponses CFE-CGC réunion DP du 6 décembre 2012 Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 6 décembre 2012 1/ Mutuelle obligatoire et déduction fiscale L’article 83-2 du...
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 8 novembre 2012 1/ Sud Dracénie/Draguignan L’Etablissement s’était fermement engagé à réétudier les vœux des agents sur leurs souhaits...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 4 octobre 2012 1/ PIDC Les élus DP CFE-CGC demandent si un agent peut solliciter des formations réalisées par des centres de formation...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 6 septembre 2012 1/ CDD Les élus DP CFE-CGC demandent si une personne actuellement en CDD dit « de crise » peut mettre fin à son...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 23 août 2012 1/ Postes en renfort Les élus DP CFE-CGC demandent comment seront répartis les 176 postes en renfort sur PACA par DT...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 5 juillet 2012 1/ Temptation Les élus DP CFE-CGC demandent s’il y a un nombre de licences limité pour que les agents se connectent...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 7 juin 2012 1/ Article 26.1.2 de la CCN « Lorsqu'un agent sollicite une mobilité sur un poste vacant équivalent, au sein de l'établissement...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 3 mai 2012 1/ Journée de solidarité 2012 Les élus DP CFE-CGC demandent quand sera diffusée la note 2012 sur les modalités de gestion...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l'établissement données oralement à nos questions lors de la plénière des DP du 5 avril 2012 1/ MRS Quand aura lieu la session spécifique MRS pour les personnes en CUI-CAE comme annoncé lors de la plénière DP...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions lors de la plénière des DP du 1er mars 2012 1/ Retraite Progressive Le dispositif de retraite progressive permet à un assuré qui a atteint l’âge légal de...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 14 février 2012 1/ Monétisation des jours CET Les élus DP CFE-CGC demandent combien de jours peut-on monétiser au maximum...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 5 janvier 2012 1/ Don du sang et solidarité nationale Lorsque le camion de collecte de sang est à proximité des locaux d’un...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 1er décembre 2011 1/ EID à Cogolin/Gassin Les DP CFE-CGC constatent que malgré les alertes déjà faites et malgré la note du...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 3 novembre 2011 1/ Afin d’éviter les questions redondantes (dont celle-ci) Les élus CFE-CGC réitèrent leur proposition de...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 13 octobre 2011 1/ Mobilité géographique Les élus DP CFE-CGC demandent une précision concernant l’article 26.1.2 de la CCN...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 1er septembre 2011 1/ CET et TEMPTATION Suite à la réponse 42 du 7 juillet 2011 : Les élus CFE-CGC demandent quand sera diffusé...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 11 août 2011 1/ Forfait cadre Les élus DP CFE-CGC demandent pour un agent sous le régime du forfait cadre, et en cas d’accident...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 9 juin 2011 1/ Note sur les frais de déplacement Les élus DP CFE-CGC demandent quand sera diffusée la note complémentaire...
Vous trouverez ci-dessous les réponses de l’Etablissement données oralement suite à nos questions, lors de la plénière des DP du 9 juin 2011 1/ Contrat de nettoyage L’Etablissement a informé le CHSCT que le nouveau contrat de nettoyage passé au 1er janvier...
