Questions/Réponses CFE-CGC Réunion DP du 6 décembre 2012
Questions/réponses CFE-CGC réunion DP du 6 décembre 2012
Vous trouverez, ci-dessous, les réponses aux questions de la CFE-CGC données oralement lors de la plénière des DP du 6 décembre 2012
1/ Mutuelle obligatoire et déduction fiscale
L’article 83-2 du code des impôts ainsi que la loi Fillon permettent l’exonération partielle des cotisations versées à des organismes de prévoyance complémentaire auxquels les salariés sont affiliés à titre obligatoire en vertu d’une convention collective, un accord d’entreprise ou une décision de l’employeur.
Les élus DP CFE-CGC demandent si le calcul est déjà intégré dans le salaire net imposable directement transmis à l’administration fiscale par Pole Emploi et comment les agents en sont-ils informés ?
Réponse de l’Etablissement :
En début d’année, une déclaration annuelle est transmise à l’administration fiscale.
La DR détaillera la réponse dans son compte-rendu pour vérifier si ce calcul est déjà intégré dans le salaire.
2/ Congés déménagement et mi-temps thérapeutique
Dans le cadre d’un congé déménagement pour un agent en mi-temps thérapeutique, les élus DP CFE-CGC demandent comment sont répartis les 3 jours ?
Réponse de l’Etablissement :
L’absence autorisée est de 3 jours pleins consécutifs et non fractionnables (soit 3 demi-journées). Idem pour les agents à temps partiel, s’ils sont en temps partiel le mercredi, ils ne bénéficieront dans les faits que de 2 jours (lundi et mardi ou jeudi et vendredi).
3/ Note de cadrage promotion
La note de cadrage régionale prévoit qu’un agent qui n’a pas vu sa situation professionnelle modifiée depuis trois ans révolus fait l’objet d’un examen systématique par la hiérarchie et ajoute « le délai des trois ans » doit être révolu au moment de l’examen de situation dans le cadre de la campagne de promotions 2013 soit au 30 Septembre 2012.
L’an passé, les situations des « promus » 2009 étaient étudiées en priorité dans le cadre de l’article 20§4. Cette année avec cette nouvelle interprétation, les « promus » 2010 et les optants en 2010 devront attendre 1 an de plus pour être prioritaires.
Cette note nous semble non conforme à l’article 20§4 de la CCN, Les élus DP CFE-CGC demandent que tout agent n’ayant pas vu sa situation examinée à la date anniversaire de sa dernière « promotion » fasse l’objet d’un examen systématique de sa situation à sa demande ou celle de sa hiérarchie.
Les élus DP CFE-CGC demandent sous quelle forme l’agent peut-il en faire la demande ?
Réponse de l’Etablissement :
La Direction Régionale reste sur sa position et nous dit que le délai des 3 ans est fixé par la note nationale de cadrage qui est en ligne.
Selon cette note, les agents qui relèvent de l’article 20§4 de la CCN sont ceux qui n’ont pas eu de promotion antérieurement au 30/09/2009.
« Le délai des trois ans doit être révolu au moment de l’examen des situations dans le cadre de la campagne de promotions 2013 soit au 30 septembre 2012. »
Selon la CFE-CGC, cette interprétation n’est pas conforme à la CCN qui ne fait pas mention d’un délai de 3 ans « révolus ». De ce fait, certains salariés qui n’ont pas eu de promotion depuis 3 ans et 3 mois ne verront pas leur situation examinée.
La CFE-CGC n’est pas d’accord avec cette réponse de la DR, car une note nationale ne peut pas être plus restrictive que la CCN.
La CFE-CGC a porté cette réclamation auprès de la commission d’interprétation de la CCN.
A noter que c’est au salarié de demander par écrit la décision justifiée de non attribution d’un échelon supérieur. Il pourra formuler une réclamation individuelle dès le mois de janvier par l’intermédiaire des délégués du personnel.
4/ Campagne de promotion :
La DG a attribué une dotation de 0.8 % de la masse salariale à la DR, les élus DP CFE-CGC demandent quels sont les critères de répartition par DT et par site ?
Les élus DP CFE-CGC demandent quel sera le montant des primes par cadre d’emploi ?
Réponse de l’Etablissement :
La dotation de 0,8% est distribuée en fonction de la répartition de l’effectif dans chaque DT.
Concernant le montant des primes par cadre d’emploi, la Direction répond que la campagne de promotion est encore en cours à ce jour. Cette information sera communiquée au Comité d’entreprise.
5/ Arbre de Noël 2012
Les élus DP CFE-CGC demandent quel est le code à utiliser sur eTemptation concernant la ½ journée accordée par l’établissement ?
Réponse de l’Etablissement :
Le logiciel Temptation ne prévoit pas de code pour cette typologie d’absence. les DAPE devront faire remonter la liste des personnes qui participeront à l’arbre de Noël au service à *PACA DR Gestion Administrative Paie qui incrémentera 3h45 aux salariés concernés.
6/ Repas de fin d’année
Les élus DP CFE-CGC demandent quel est le montant alloué par agent et dans quel délai ce repas doit-il être organisé ?
Comment seront gérés les temps d’absence pour participer au repas de fin d’année du site ?
Une fermeture anticipée est-elle envisageable ?
Réponse de l’Etablissement :
Le budget est de 15€ par agent et a été alloué aux agences. Ce repas doit être organisé avant le 31 décembre (pour ne pas perdre le budget). Il n’y a pas de fermeture anticipée envisageable et le temps sera décompté comme une pause déjeuner classique (pas d’incrémentation du temps dans le logiciel temptation).
7/ TEMPTATION : code mission à la ½ journée ou en cours de ½ journée
Depuis la semaine 44, une évolution du paramétrage national E-Temptation ne permet plus de poser le code « mission » en heure ou en ½ journée. En effet, le menu déroulant n’offre qu’une seule possibilité de mission à la journée entière ou sur plusieurs jours. La consigne du service RH – Paye transmise aux correspondant RH Temptation en unité est que dans l’attente d’une évolution du paramétrage national :
Les agents qui font des missions en heure doivent débadger lorsqu’ils partent de leur site et rebadger en revenant et ils doivent ensuite faire un déclaratif de pointage sur la durée de l’absence. Ex. : l’agent quitte l’agence à 9 heures et revient à 12 heures. Il devra déclarer 09h01 et 11h59 en pointage via le menu « Auto déclaratifs de pointage ».
Pour ceux qui s’absentent à la ½ journée : ils doivent utiliser le menu « Auto déclaratifs » à posteriori en déclarant 2 pointages : 1 correspondant au début de la mission et 1 autre correspondant à la fin de la mission.
a/ Les élus DP CFE-CGC demandent jusqu’à quand les agents vont-ils devoir utiliser cette « solution de contournement dite transitoire » ?
b/ Les élus DP CFE-CGC demandent si les agents seront bien couverts par l’établissement en cas d’accident durant ce créneau horaire ?
Réponse de l’Etablissement :
La Direction Régionale est consciente de cette problématique et a fait remonter cette demande d’évolution sur Temptation. Ce logiciel va, de nouveau, évoluer début 2013 et devrait intégrer ce code mission.
Une procédure pour le temps de badgeage va être remise en ligne.
8/ Journée de solidarité
Les élus DP CFE-CGC demandent la vérification des compteurs pour les agents qui ont déclaré la journée de solidarité en « débit/crédit » sur l’ancienne version Temptation et se sont vu débiter de nouveau au 31/10/2012 une journée ?
Les élus CFE-CGC demandent à qui faut-il s’adresser pour corriger ce dysfonctionnement ?
Réponse de l’Etablissement :
Les agents concernés par cette problématique doivent la faire remonter au service RH par l’intermédiaire de la boite mail *PACA DR Gestion Administrative Paie
9/ Jours de fractionnement
Les élus DP CFE-CGC demandent pourquoi il y a des différences dans la lecture des compteurs concernant ces jours : pour certains agents ils apparaissent sur le tableau des absences et sur le compteur et pour d’autres uniquement sur le compteur ?
Réponse de l’Etablissement :
La Direction Régionale n’a pas de réponse à cette question.
10/ Pointage des agents détachés ou mis à disposition
Les élus DP CFE-CGC demandent comment est géré le temps OATT pour les agents détachés sachant qui n’ont pas accès au logiciel Temptation, pas de badgeage possible, pas de récup, et pas de demande de congés informatisée ?
Est-ce une situation transitoire (jusqu’à quand) ou définitive ?
Réponse de l’Etablissement :
Les agents mis à disposition sont déclarés non badgeants, leur responsable fonctionnel de leur structure de détachement doit envoyer un relevé mensuel au service *PACA DR Gestion Administrative Paie. Il s’agit d’une solution définitive car le logiciel Temptation n’a pas d’accès externe.
11/ Absences
Les élus DP CFE-CGC demandent une règle commune et claire, sur la gestion des validations des absences (congés, RTT, jours de fractionnement) par exemple : une date butoir de validation par type d’absence ?
Nb : l’article 27 §7 de la CCN précise que « La prise de congé fait l’objet d’une demande écrite de la part de l’agent et d’une réponse également écrite de l’employeur motivée en cas de refus. Les dates de congés acceptées ne peuvent être modifiées unilatéralement, à moins d’un mois précédant la date de prise de congé fixée ».
Réponse de l’Etablissement :
Il n’ a pas de date butoir pour la validation des congés, c’est de la responsabilité de l’ELD.
12/ Congés exceptionnels
Les élus DP CFE-CGC demandent qu’en cas d’évènement imprévisible survenu pendant un congé (décès d’un proche, accouchement prématuré…) l’agent puisse requalifier son motif absence ?
Réponse de l’Etablissement :
Concernant les congés pour évènements familiaux prévus dans l’article 29.1.1 de la CCN qui sont les suivants :
- mariage ou PACS de l’agent : 5 jours ouvrés
- mariage ou PACS d’un enfant : 2 jours ouvrés
- mariage ou PACS d'un frère, d'une soeur, d'un beau-frère ou d'une belle-soeur : 1 jour ouvré
- adoption d’un enfant mineur : 10 jours ouvrés si l'agent ne prend pas de congé d'adoption
- déménagement : 3 jours ouvrés
- décès d’un conjoint ou d’un enfant : 5 jours ouvrés
- décès du père ou de la mère : 4 jours ouvrés
- décès d’un autre descendant ou d’un autre ascendant (1) : 2 jours ouvrés
- décès d'un frère, d'une soeur, d'un beau-frère ou d'une belle-soeur : 3 jours ouvrés
- décès d’un ascendant ou descendant du conjoint : 2 jours ouvrés
En cas d’un évènement imprévisible qui surviendrait lors d’un congé, la Direction Régionale refuse la requalification et l’octroi de ces congés car elle estime que « ce droit tombe pendant la période de congés ».
La CFE-CGC estime que cette interprétation n’est pas conforme à la CCN et portera ce point à la commission d’interprétation.
13/ Interventions de la maintenance
Les élus DP CFE-CGC demandent que la direction planifie les interventions perturbant le fonctionnement du site en dehors des heures d’ouverture au public et en informer l’ELD en amont ?
Réponse de l’Etablissement :
Le DAPE a toute légitimité pour reporter une intervention en dehors des horaires d’ouverture au public à partir du moment où elle perturbe le fonctionnement du site et n’est pas urgente.
14/ Offre Raisonnable d’Emploi
Les élus DP CFE-CGC demandent pourquoi les agents doivent obligatoirement envoyer au demandeur d’emploi la notification d’actualisation du PPAE lors d’un entretien téléphonique ou par mail sachant que cela à un coup financier pour le DE et pour l’agence alors que ce type d’entretien est prévu dans le cadre du SMP adapté ?
Réponse de l’Etablissement :
La Direction n’a pas de réponse
15/ Nettoyage des locaux
Les élus DP CFE-CGC demandent quelles sont les heures d’intervention du prestataire prévues dans le cahier des charges, car dans certains sites, la personne chargée du nettoyage intervient quand les agents sont encore présent ?
Réponse de l’Etablissement :
Chaque cahier des charges prévoit des interventions en dehors des horaires d’ouverture au public mais elles peuvent se faire durant les plages variables. La Direction Régionale ne souhaite pas imposer de contraintes horaires fortes aux personnes chargées de l’entretien des locaux.
16/ Relogement Saint-Maximin
Les élus DP CFE-CGC demandent quelles sont les solutions transitoires prévues pour assurer un bon fonctionnement du site suite à la réponse 55 du 08/11/2012 ?
Les élus DP CFE-CGC alertent une nouvelle fois l’établissement sur cette situation qui perdure et génère un stress supplémentaire pour les agents ?
Réponse de l’Etablissement :
Pour tenir compte de l’augmentation des effectifs suite à la CPLU et de la réponse délivrée le 8/11/12. La Direction Régionale n’a pas avancé sur le sujet, mail elle envisage éventuellement une solution transitoire en délocalisant des activités et le personnel sur le site de Brignoles. A priori, la solution « espaces modulaires », telle qu’elle existe à Draguignan et Sud Dracenie, ne sera sans doute pas retenue au vu du coût/investissement car ce n’est pas rentable. La DR est toujours en recherche active de solution pour un relogement définitif de ce site sur la commune de St Maximin.
Quelques aménagements seront faits pour ajouter des bureaux, sans présentation de ces modifications au CHSCT.
17/ Poste vacant
Les élus DP CFE-CGC demandent pourquoi le poste de REP de l’A2S de Toulon n’a pas fait l’objet d’une diffusion dans la BDE comme prévu par la CCN « Article 6 - Bourse de l’emploi §1 Une bourse de l’emploi (BDE) nationale est instituée au sein de Pôle emploi. Elle permet l’information des agents sur l’ensemble des postes à pourvoir, sur les souhaits de permutation ainsi que l’expression des candidatures individuelles. Toute création ou vacance de poste permanent, quel qu’en soit le motif, est intégrée dans la bourse de l’emploi ».
Réponse de l’Etablissement :
Pour la Direction, il s’agit d’un transfert d’un agent d’une structure avec son poste. De ce fait, elle estime qu’ il n’y a pas lieu de diffuser ce poste.
la CFE-CGC fera demande auprès de la commission d’interprétation de cette réponse car nous dénonçons ce manque de transparence puisque la CCN prévoit que « Toute création ou vacance de poste permanent, quel qu’en soit le motif, est intégrée dans la bourse de l’emploi »
18/ Opération de carrière
Les élus DP CFE-CGC demandent la date de la CPLU sur les opérations de carrière ?
Réponse de l’Etablissement :
CPLU carrière : fin janvier 2013.
CPLU mouvement : la Direction Régionale nous informe qu’une gestion au fil de l’eau plus équilibrée que ces 2 derniers années sera mise en place, donc des titularisations de CDD seront encore possibles à la marge lors des prochaines CPLU. La DR termine l’année avec un plafond d’emploi « équilibré » à 99% environ.
Le « déstockage » des attentes de mutation a été réalisé.
La DR a pris la décision d’organiser un nombre supérieur de CPLU mouvement dans l’année 2013 pour mieux gérer le flux des demandes de mutation.
19/ Référents réglementaires
La DR souhaite développer la fonction de « référents règlementaires et applicatifs » dans les sites, les élus DP CFE-CGC demandent quelles seront les missions de cet agent ? Combien de référents par site, est-ce une fonction à temps plein ?
Cette fonction est-elle accessible à un expert indemnisation et/ou placement ?
Quand le déploiement aura-t-il lieu sur PACA ?
Réponse de l’Etablissement :
la fiche métiers du référent réglementaire est en cours de construction et le « référentiel des métiers » doit être présenté pour consultation lors d’un CCE de décembre. La Direction Régionale espère pouvoir communiquer sur cette fonction début janvier.
Les référents réglementaires seront dans la filière professionnelle, 250 base ou IVA et correspondront au poste de « chargé de projet emploi » (statut 2003) ou « responsable fonctionnel » (ex-RAC Côte d’Azur).
Il s’agira d’une fonction à temps plein avec une contribution à la production. Les profils recherchés sont plutôt indemnisation avec des compétences sur les aides et les mesures.
Le référent réglementaire traitera les dossiers complexes, viendra en appui aux ELD et aux agents.
La DR prévoit une montée en charge progressive sur 2013 des référents réglementaires. L’objectif est d’un référent réglementaire par site, voire deux si le site est de grande taille.
20/ Véhicule de location
Il est demandé aux agents de faire systématiquement le plein de carburant lors de la restitution du véhicule, les élus DP CFE-CGC demandent si c’est une obligation ou une recommandation ?
Réponse de l’Etablissement :
Il s’agit d’une « obligation », il n’y aura pas de sanction mais des « remarques » pourront être faites aux salariés s’il ne font pas le plein. Pour la Direction Régionale « Chacun doit prendre ses responsabilités pour faire économiser de l’argent à Pôle Emploi car les agences de location surfacturent le carburant ».
Le temps dédié à la réalisation du plein doit être déclaré sur Temptation (sur le code temps de trajet).
21/ Titularisation des CDD
Les élus DP CFE-CGC demandent si les titularisations des CDD peuvent se faire sur place ?
Réponse de l’Etablissement :
la politique de la DR est de ne pas systématiser les titularisations sur place. Toutefois, elle ne les exclue pas dans des cas spécifiques.
Pour la DR, lorsqu’un agent est titularisé sur un autre site, cela lui permet de se confronter à une autre manière de travailler.
22/ Nettoyage matériel informatique et téléphone
Les élus DP CFE-CGC demandent si le nettoyage des téléphones est prévu dans le cahier des charges en même temps que le matériel informatique conformément à l’article 46§3 de la CCN et la réponse n°2 du 08/11/2012 ?
Réponse de l’Etablissement :
Le nouveau marché prévoit un essuyage à sec et un dépoussiérage du matériel informatique et des téléphones.
23/ Accord Handicap
Suite à la réponse n°58 de la réunion du 08/11/2012 les élus DP CFE-CGC demandent si cette journée de sensibilisation pourra être mise en place avant le 30/01/2013 ?
Réponse de l’Etablissement :
la DR fait le maximum avec la correspondante handicap pour que cette journée soit organisée avant la fin de la mandature.
24/ TOIP
Etant donné le nombre important d’homonymie les élus DP CFE-CGC demandent s’il est possible de rajouter le lieu de travail de l’agent ?
Réponse de l’Etablissement :
Oui cela est possible, c’est à la personne concernée de contacter l’AD pour demander la modification souhaitée.
25/ Ordre de mission ponctuel
Suite à la réponse n°72 du 08/11/2012 les élus DP CFE-CGC demandent dans quels cas un ordre de mission ponctuel doit-il être établi ?
Réponse de l’Etablissement :
Cela existe toujours pour les personnes qui se déplacent de manière très ponctuelle tel que les personnes du pôle appui.