CSE : compte rendu du 25 avril 2024

Approbation des PV CSE du 28/03/2024 : POUR

Vote dossiers secours 

Vote projets ASC 

Arbres de Noël

• 8 Décembre 2024 – Arbre de Noël 06 à Grasse – Animations, spectacle et goûter – 250 places ajustables 
• 30 Novembre 2024 – Arbre de Noël 13 à Marseille Palais des sports – Spectacle de cirque sur glace et gouter – 1200 places ajustables 
• 14 Décembre 2024 – Arbre de Noël 83 à La Castille La Farlède – Animations et activités ludiques et gouter – 300 places ajustables 
• 7 Décembre 2024 – Arbre de Noël 84 à Montfavet – Spectacle Noël magique, animations et gouter – 500 places ajustables 

Billetterie 

• 28 Juin, 10,12 et 18 Juillet 2024 – Mas des Escaravatiers – Alain Souchon, Ibrahim Maalouf, Culture 80, Dyonisos – 30 places/spectacle
• 6 Octobre 2024 – Palais des festivals Cannes – Mc Solaar – 22 places 
• 13 Septembre 2024 – Théâtre antique Orange – Francis Cabrel – 20 places 
• 26 Juin 2024 – Théâtre antique Vaison la romaine – Duo M et Thibaut Covin– 20 places 
• 6, 11 et 12 Juillet 2024 – Festival Jazz des 5 continents – Sissoko, Keziah Jones, Gregory Porter… – 35 places/spectacle 
• 10 Décembre 2024 – Nikaia Nice – Casse noisettes – 20 places 
• 1er Décembre 2024 – Nikaia Nice – Grand corps malade – 20 places 
• 14 Novembre 2024  – Nikaia Nice – Slimane – 40 places 
• 8 au 12 Juillet 2024 – Jazz à Juan – Toto, Selah Sue, Yousson n dour, Eric Truffaz, Kool and the gang – 10 places/spectacle 
• 11 et 12 Juillet 2024 – Les Nuits du Sud – Christophe Mae, Rodrigo & Gabriela – 30 et 10 places 
• 12 Décembre 2024 – Espace Julien – GuilHome – 30 places 

Journées à thème 

• 29 Juin 2024 – Journée au Zoo La Barben – Entrée, petit train et repas le midi  – 220 places 
• Juillet – Aout 2024 – Stage de poney à Aubagne – A la semaine, activités autour des poneys, repas et gouter 10 places – Tarif 230€ PEC 30€ soit un tarif salarié de 60€ à 160€  

Voyage : BERLIN 

Court séjour 4 jours / 3 nuits, vol, transfert, hôtel 3*, formule petit déjeuner, tour de ville, pass transport 72h et festivités fête des lumières, au départ de Marseille : du 10 au 13/10/24, 40 places – Tarif Adulte 731€ PEC 160€ soit un tarif salarié de 171€ à 456€ 

Vote : 

• 5 Ne Participe Pas au Vote : CFE-CGC Métiers de l’Emploi
• 2 Abstentions : UNSA 
• POUR : 20 

La commission a validé 2 conventions de partenariat gratuite : Marseille Loisirs et La Méridionale 

Devis Proweb ESPACE DE STOCKAGE SUPPLEMENTAIRE 480€ ttc 

• 5 abstentions CFE-CGC Métiers de l’Emploi
• POUR : 22 

Prise en charge repas du midi dans le cadre des inspections par la DR ?  

Consultation sur les évolutions d’organigramme de la DR : projet de création d’un service Prévention des conflits et Médiation interne 

Quelques évolutions sur le projet de création du service notamment sur la composition du service et le dimensionnement de l’équipe. 

Abstention à l’unanimité des élus 

Déclaration de la CFE-CGC Métiers de l’Emploi :

« La CFE-CGC Métiers de l’Emploi souhaite distinguer le fond de la forme. 

Avec la création de France Travail, les relations partenariales  évoluent, se renforcent, notre public va s’élargir en touchant de nouvelles personnes qui n’étaient pas suivies par nos services et ne le souhaitent pas forcément, nos métiers vont changer et nos organisations vont évoluer. L’augmentation annoncée du chômage et les durcissements réglementaires prévus pour l’assurance chômage pourraient être des sources de conflits supplémentaires avec les usagers. 

La création de ce service qui vise à faciliter la prévention, la détection et le traitement des risques humains répond à la demande des ELD et la CFE-CGC Métiers de l’Emploi y est favorable. 

Pour autant, sur la forme, des questions et des doutes subsistent. Tout d’abord son dimensionnement qui ne correspond pas pour nous à l’ambition annoncée par cette création. Puis son rattachement au Directeur Régional qui n’a aucune explication logique et nous semble contre-productif. Enfin l’articulation entre ce service et ceux de la DRAPS semble encore nébuleux et il est difficile de voir où commencent les attributions des uns et quand finissent celles des autres. 

Pour ces raisons la CFE-CGC Métiers de l’Emploi s’abstient sur ce dossier. » 

Information avant consultation sur le projet de l’AFT Porte d’Aix

Relogement de l’agence Marseille Saint Charles (locaux inadaptés aux besoins des agents et des publics) dans l’ensemble immobilier neuf ADRIANA.  

Opportunités créées par le relogement de l’agence Marseille Saint Charles :  

Rééquilibrer l’agence Marseille Belle de Mai dont la taille a atteint un seuil critique et dont les nombreuses spécificités complexifient l’accompagnement du collectif et la qualité de service :

• en transférant la charge du 2ème arrondissement (demandeurs d’emploi inscrits dans le 2ème arrondissement et entreprises de proximité -20 salariés et l’Administration publique dont l’Education Nationale) sur Marseille Porte d’Aix,  
• en transférant les activités spécialisées (mobilité internationale, méthode de recrutement par simulation, détection de potentiels) sur Marseille Château Gombert.  

Optimiser les surfaces disponibles sur :  

• l’agence de Marseille Belle de Mai par la restitution du 3ème étage en lien avec le transfert de la charge du 2ème arrondissement et les activités spécialisées,  
• l’agence de Château Gombert en optimisant l’occupation des espaces notamment au 2ème étage en lien avec le transfert des activités spécialisées. 

Description des nouveaux locaux Marseille Porte d’Aix (ensemble immobilier ADRIANA) :

Présentation de l’emplacement : Place Jules Guesde, 13003 MARSEILLE,  

Superficie plancher : 1 417 m² (RDC avec principalement une fonction accueil + R2 intégrant la réception et les autres fonctions de l’agence),  

Caractéristiques techniques : ventilation naturelle et mécanique, système de chauffage commun à l’immeuble, climatisation par PAC réversibles, désenfumage mécanique,  

Une réunion de travail en mode projet avec les managers et les services logistique et immobilier a été organisée le 3 avril dans les locaux de Belle de Mai en lien avec la restitution du 3ème étage (échéance : 9 juillet 2024).  

Cette séquence de travail a permis d’identifier un besoin d’aménagement mineur pour permettre la réalisation des activités actuellement localisées au 3ème étage (gestion des droits et insertion par l’activité économique) en lien avec les espaces libérés par le transfert des activités spécialisées à Château Gombert.  

L’équipe insertion par l’activité est, et restera, composée de 10 personnes dont 1 responsable d'équipe.  

Actuellement l’équipe gestion des droits est composée de 15 personnes dont 1 responsable d’équipe. Elle sera de 11 personnes après l’ouverture de Marseille Porte d’Aix.  

Activité de l’agence Marseille Château Gombert  

Les activités spécialisées actuellement rattachées à BdM sont transférées à Château Gombert :  

• l’EMI est constituée par 8 agents (CDI payés) dont 1 responsable d’équipe rattaché à la DG
• la MRS est réalisée par 4 conseillers (CDI payés) intégrée dans l’équipe entreprise 
• l’activité détection de potentiels est portée par 3 conseillers (CDI payés) en lettre de mission sous la responsabilité hiérarchique de la Direction régionale. 

Estimation des besoins en ressources (cible) : 79 agents 

Deux réunions de travail en mode projet avec les managers, les collaborateurs et les services logistique et immobilier ont été organisées le 26 mars et le 17 avril dans les locaux de Château Gombert.  

Ces séquences de travail ont permis d’identifier les aménagements qui s’avèrent mineurs pour répondre aux besoins spécifiques des activités spécialisées :  

• espaces de stockage et d’archivage pour la méthode de recrutement et la détection de potentiels, 
• attribution d’un véhicule de service sur Château Gombert pour la méthode de recrutement par simulation et détection de potentiels,  
• salle dédiée pour la réalisation des exercices MRS,  
• espaces de travail collectifs pour la méthode de recrutement par simulation et détection de potentiels, 
• bureaux individuels pour la réalisation des entretiens en visio des conseillers de l’équipe mobilité internationale. 

Les 3 opérations de transfert (Saint Charles vers Porte d’Aix, Belle de Mai vers Porte d’Aix et Belle de Mai vers Château Gombert) seront effectuées dans le respect des dispositions de la CCN relatives aux mesures d’accompagnement de la mobilité géographique sans déménagement (article 26§4).  

Les aménagements spécifiques de postes (en cours et en place) sont recensés afin d’être transférés le cas échéant.  

Les agents actuellement absents seront informés par courrier envoyé par le service Emploi et Carrières. 

Relogement des agents de Saint Charles sur Marseille Porte d’Aix  

Tous les agents sont concernés (CDI et CDD).  

Des visites du site de Porte d’Aix ont été organisées pour les agents qui le souhaitent (8 avril et 14 mai),  

A l’issue du dialogue social, les agents seront informés sur le projet et les modalités de relogement par l’ELD et la Direction Territoriale à l’occasion d’une réunion de service,  

Les agents seront destinataires d’un courrier de changement de lieu de travail (pas d’avenant au contrat de travail) et la nouvelle affectation sera formalisée dans le système d’information RH.  

Transfert de la ressource de Belle de mai vers Porte d’Aix  

Rappel de l’estimation de la ressource à transférer : 21 agents CDI + 5 agents CDD  

Des visites du site de Porte d’Aix ont été organisées pour les agents qui le souhaitent (8 avril et 14 mai).  

A l’issue du dialogue social, les agents seront informés par l’ELD et la Direction Territoriale au cours d’une réunion de service sur :  

• Les caractéristiques du projet, les impacts RH en lien avec le transfert de charge Demandeurs et Entreprises 
• La fiche de positionnement qui doit permettre d’identifier les agents qui rejoindront l’agence Porte d’Aix (ne concerne que les agents en CDI). 

Les collaborateurs feront un retour par mail à la Directrice d’agence sous 15 jours ouvrés à l’issue de la réunion de service.  

Les positionnements sont consolidés et arbitrés par l’ELD en fonction de la cible par emploi, des situations professionnelles et des situations personnelles afin d’assurer la cohérence entre les profils des agents et les besoins sur les 2 sites.  

Les arbitrages par emploi seront réalisés en priorisant les « Préférence 1 », puis les 2 ou 3 afin de couvrir les besoins liés au transfert de charges. Des échanges individuels pourront être organisés lors de cette phase.  

Les arbitrages réalisés seront partagés avec l’ensemble des agents.  

Les agents qui rejoindront l’agence de Porte d’Aix recevront un courrier les informant du changement du lieu de travail (pas d’avenant au contrat de travail).  

Test de l’outil CRM 

Pour PACA, le CRM sera expérimenté par le bassin d’Orange/Bollène et Grasse. 

Calendrier : 

• Avril à Juin : Ateliers dans les bassins concernés par l’expérimentation avec les partenaires, intégration et accompagnement SI 
• Août à Septembre 2024 : Formation des conseillers FT et Partenaires 
• Septembre 2024 à Février 2025 : Expérimentation dans les bassins d’Orange/Bollène et Grasse 

CRM permet pour les conseillers et les managers RPE : 

• De mieux connaitre les prospects et clients (vision 360), 
• De cibler et de répartir les entreprises à contacter, 
• D’organiser et de suivre les plans d’actions, 
• De proposer nos services à un grand nombre d’entreprises, 
• D’automatiser mes campagnes marketing (productivité), 
• De prioriser les actions à mener,  
• D’avoir une vue et une stratégie grands comptes, 
• De piloter l’impact de mes actions relation entreprise. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande comment cela va s’organiser et qui va coordonner la relation entreprise notamment si tous les partenaires souhaitent réaliser la relation entreprise ? 

Quelle répartition des entreprises ? Quel découpage territorial et quels partenaires (les partenaires ML n’ont pas forcément les mêmes zones géographiques) ? 

Pour la CFE-CGC Métiers de l’Emploi, il ne faut pas que la relation entreprise " échappe " à France Travail. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi fait remarquer que l’outil présenté permettra de rendre plus efficace la RE et les plans d’actions mais pour autant, aujourd’hui, des améliorations pourraient être apportées. En effet, entre les enquêtes réalisées auprès des entreprises et la mise en place du plan d’action BMO, plusieurs mois s’écoulent (enquêtes réalisées en novembre/décembre et PA à partir de mars/avril…). Les délais entre l’enquête BMO et la mise en place du PA peuvent-ils être réduits ?  

Enfin, s’agissant d’un outil qui impactera plusieurs centaines de collègues CDE, la CFE-CGC Métiers de l’Emploi souhaite avoir une présentation de cet outil. 

La DR répond que CRM est un outil de gestion de la relation client. L’outil remplacera DUNE sur la partie gestion des Plans d’Actions. 

La DR précise que FT est tête de pont sur la relation entreprise. 

L’objectif est de mieux outiller les intervenants sur la relation entreprise, de simplifier les modalités de prises de contact entreprise pour les ML, Cap Emploi et les autres acteurs du RPE (CCI…). Il faut déterminer une stratégie commune de prospection des entreprises. 

Pour la DR toutes les bonnes volontés pour agir sur la relation entreprise sont à prendre. 

La DR constate aussi des écarts entre les territoires et nous présentera l’outil en temps utile. 

Constat aussi de l’écart entre l’enquête et la mise en œuvre du plan d’action BMO 

Information sur la mise en œuvre du programme « SOCLE SI RH » - OSIRHIS 

OSIRHIS remplacera PeopleSoft. Il est utilisé dans le cadre de la gestion administrative des agents et pour la production de la paie et du post-paie. 

Un report de la date de déploiement pour le mois d'octobre 2024 a été arbitré. 

Apports pour les gestionnaires RH : Visualisation des données en temps réel, Raccourcis vers les principaux actes de gestion RH, Aides à la saisie, contrôles automatiques, alertes… 

Apports pour les agents : Modifier ses données personnelles, Télécharger des attestations (droit privé et droit public), Effectuer une demande d'acompte, Visualiser ses éléments de paie de manière synthétique 

Objectifs reprise des données (données personnelles, de carrière, contractuelles, de paie, historique de contrats) : 

• Réintégrer l'ensemble des données d’historique de carrière des agents publics 
• Fiabiliser et disposer des données nécessaires à France Travail pour reconstruire les événements de carrière de la totalité des agents public. 

La DR précise que la connexion se fera via le bureau métier (comme pour l’accès à mon GAP) 

Point d’actualité CEJ 

En 2024, pour sa 3ème année, le CEJ a pour ambition de se renforcer au bénéfice des territoires QPV. 

Cette ambition s’accompagne d’un ajustement global du nombre de places pour le réseau des acteurs pour l’emploi avec une réduction de 5% des entrées à réaliser. 

Chaque territoire est en cours d’analyse des portefeuilles pour identifier les agences sur lesquelles ces redéploiements sont pertinents et possibles.  

Pour ce faire, les territoires analysent plusieurs éléments : 

• Le potentiel de jeunes en QPV n’ayant pas encore bénéficié du CEJ 
• Les capacités d’accueil au sein des ML en accompagnement CEJ, notamment pour maintenir les versements ACEJ 

Cette diminution du nombre de places en CEJ se traduit par une réduction d’une vingtaine de portefeuille France Travail pour la région. D’autre part un redéploiement de ressources est étudié pour mieux profiter aux jeunes les plus fragiles (QPV), ce qui constitue l’essence même du CEJ. Ce redéploiement pourrait, lui aussi, concerner environ vingt conseillers.  

Les ELD assureront, dès le début du mois de mai, un échange avec les conseillers concernés qui se verront proposer de prendre en charge : 

• Un accompagnement FSE RSA dans les agences concernées par l’expérimentation ARSA, 
• Un accompagnement GLOBAL, 
• Une autre modalité de suivi et d’accompagnement. 

Les quartiers prioritaires disposeront de plus de moyens pour bénéficier du CEJ, tout en maintenant l’existence de cet accompagnement intensif sur l’ensemble des agences France Travail de la région. 

Pour le réseau des acteurs pour l’emploi, le repère d’entrée de jeunes en QPV est de 33%. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande un état des lieux, à l’instar des changements opérés sur le dispositif AIJ lors des derniers CSE (lire notre compte rendu) pour avoir une vision de l’existant et du prévisionnel sur le dispositif CEJ, une cartographie de l’offre de service jeune portée par FT. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi fait remarquer, comme pour l’AIJ, que l’investissement des collègues sur ce dispositif, les expertises développées et la connaissance précise de ce public vont se perdre. 

Même si les collègues sont sur lettre de mission, un changement d’activité et la perte d’une expérience est dommageable pour notre établissement. 

La DR répond que l’objectif est le renforcement du CEJ dans les QPV. Un ajustement du dispositif et une réallocation des portefeuilles est donc prévue. 

Aujourd’hui, au niveau national 200.000 CEJ suivi par les ML et 100.000 par FT. Demain, le niveau de CEJ pour les ML reste identique mais le niveau de CEJ suivi par FT sera réduit de 15.000 portefeuilles.  

Pour PACA, 20 portefeuilles seront supprimés et 20 portefeuilles redéployés dans les QPV.  

Au niveau PACA, aujourd’hui il y a 141 portefeuilles CEJ, demain il n’y en aura plus que 120 environ. L’objectif est 1 DE en CEJ sur 3 dans les QPV. 

Pour la CFE-CGC Métiers de l’Emploi, la réflexion de la Direction sur les lieux concernés par ces suppressions et ces redéploiements serait bien avancé : l’information aurait pu être communiquée aux élus du CSE. 

La DR nous transmettra l’information sur la visibilité avant/après à la fin du processus d’information. 

La DR rappelle que les entrées dans l’année sur le portefeuille CEJ doit être de 60. 

Les portefeuilles CEJ supprimés seront reventilés sur les autres portefeuilles CEJ de l’agence si le besoin d’accompagnement est toujours effectif. La DR précise qu’au moins 1 CEJ restera dans les sites FT. Une réorientation vers les ML peut être réalisée si besoin. 

Au niveau RH, la DR précise qu’il n’y aura pas d’impact pour les CDD remplaçants les CDI missionnés (les cdd resteront où ils sont). 

Point Commission SSCT : 

• Analyse et consolidation des inspections semestre 2023 
• Point sur le mandatement « constatons une dégradation des conditions de travail pouvant entrainer des risques psycho-sociaux sur l’ensemble du personnel » 

Bilan de la campagne télétravail 2024 

Cette dernière vague de 10 mois a débuté le 1er mars et se terminera le 31 décembre 2024 

Tableau de bord des résultats 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande, en lien avec l’accord sur l’intéressement soumis à signature, si les cibles PACA sur l’ENT2, ACO2 et IND2 sont connues ? 

La DR répond que les cibles ne sont pas encore stabilisées.