CE : "compte rendu" du 25 juin 2015
ACTE 1 : Ouverture du C.E du 25 juin 2015 avec comme ordre du jour :
Approbation des PV des séances précédentes
1. Marche générale de l’Etablissement
Consultation :
1.1 Généralisation de la mise en place du Contrôle de la recherche d'emploi: Information en vue d'une consultation
1.2 Modalités de mise en œuvre de la classification : information en vue d’une consultation
1.3 Règlement Intérieur de Pôle emploi : Consultation
1.4 Bilan formation 2014 : Information en vue d’une consultation
1.5 Rapport de situation comparée : Information / Consultation
1.6 Nouveau parcours DE : information en vue d’une consultation
Information :
1.7 Information sur les modalités de mise en œuvre, dans le cadre de la réforme territoriale, du regroupement des établissements au sein de Pôle Emploi
1.8 Information sur l’état d’avancement en PACA de l’accord-cadre national de partenariat entre l’Etat, Pôle emploi, le CNML et l’UNML
1.9 Information sur le service civique au sein de PE PACA
1.10 Information sur le déploiement des engagements de service
1.11 Travail du samedi 5 septembre 2015 : forum des associations – Avignon
1.12 Information sur le réseau social interne
1.13 Tableau d’Activités et Budget Régional
1.14 Ressources humaines
1.14.1 Tableau RH
1.14.2 EPA/EP : point d’étape campagne 2015
1.14.3 Prime CCV 2016 : critères d’attribution
2. Fonctionnement du Comité d’Etablissement
2.1 Approbation des comptes arrêtés au 31/12/2014
2.2 Information/consultation sur les projets de la commission ASC
2.2.1 Possibilité d’ouvrir Marseille-Cassis aux ayants droits
2.2.2 Augmentation du nombre de participants sur Cuba : proposition d’une seconde date
2.2.3 Prestation Noël
2.2.4 Dénonciation convention Loisir Soleil
2.3 Compte-rendu des commissions
2.4 Point CCE
2.5 Soldes bancaires et avancée budgétaire
ACTE 2 : Déclarations préalables de certaines Organisations Syndicales dont la CFE-CGC Métiers de l’Emploi PACA
Déclaration de la CFE-CGC Métiers de l’Emploi :
« Lors du C.E de ce jour seront évoqués successivement 27 points inscrits à l’ordre du jour.
La préparation préalable à l’examen de ces dossiers a donné lieu à l'envoi aux élus et RS de 10 courriels avec de multiples PJ échelonnés entre le Jeudi 18 et le Mercredi 24 Juin.
La dispersion des documents génère une perte d'informations, une difficulté d'organisation et de préparation ainsi qu'une perte de temps pour tous.
Enfin et surtout un ordre du jour doit être réaliste et réalisable.
Il ne nous semble pas qu'en l'état ce soit le cas de celui de ce jour. »
ACTE 3 : Suspension de séance à l’initiative des Organisations Syndicales.
La DR réaffirme que le Règlement Intérieur sera dorénavant respecté scrupuleusement notamment sur les délais d’envoi des documents.
ACTE 4 : Reprise du C.E puis suspension de séance à l’initiative de la Direction Régionale.
ACTE 5 : la DR prend la décision de reporter le C.E d’aujourd’hui au Mardi 30 juin 2015.