Compte rendu du CHSCT exceptionnel du 6 Novembre 2013 (Bougainville)

Publié le par CFE-CGC métiers de l'emploi PACA

1 - Information sur l’ensemble des travaux et analyses réalisés sur le site de Bougainville 

Nous avons eu, en séance, l’intervention et le compte rendu oral de Mme SPEYER (conseillère médicale mandatée par le Docteur Charlet).

Ses investigations ont porté sur les prélèvements de moisissures sur le site de Bougainville : typologie de moisissure, surface de contamination, réponses selon la typologie des personnes.

 

Trois lieux ont été identifiés positivement :

  1. Bureau 8 : présence de moisissure due à un écoulement continu émanant d’une fuite au dessus d’une dalle de faux plafond. La Direction Régionaleprécise que la fuite est réparée et le problème résolu.
  2. Bureau « BODOS » en rez de chaussée : présence de moisissure en bas de mur.
  3. Hall d’accueil (ZLA, fenêtre sous accueil) : présence de moisissure.

Ces deux zones comportent des remontées capillaires du sol (surface estimée 10-20cm²).

L’objectif est de créer une barrière imperméable (pose de doubles cloisons hydrofuges en cours).

 Ces résultats d’analyses de moisissures ont été transmis à l’ARS (Agence Régionale de Santé).

L’analyse de l’air (CO2) est correcte. La VMC est munie de siphons.

Les canalisations des eaux usées ont été vérifiées et un curetage extérieur réalisé.

La Direction Régionalemet une veille sur les odeurs (intermittentes).

Le président du CHSCT rencontre sur place les agents du site de Bougainville cet après-midi du 06 novembre 2013.

 

2 - Vote sur la modification de l’objet et de la dénomination de la commission d’enquête votée le 1er octobre 2013 

Un vote à l’unanimité des élus présents (8 dont la CFE-CGC Métiers de l’Emploi) a décidé la création d’une mission de suivi du CERFA du 11/10/2013 et d’analyse de gestion de crise de Bougainville. 

La Direction Régionales’associe à cette mission et mandatera deux membres de l’établissement. 

Les élus mandatés lors de l’enquête du site de Bougainville sont reconduits à l’unanimité pour cette mission d’analyse conjointe avec la Direction Régionale.