CSE : compte rendu du 26 février 2026

Vote projets ASC

Billetterie :

• Jardin Sonore Vitrolles : 10 et 11 Juillet : Divers artistes – 20 places / jour  
• Festival de Solliès Pont : 
  • 15 Juillet : Christophe Maé – 40 places
  • 16 Juillet : Calogero – 20 places
  • 17 Juillet : Helena – 40 places
  • 18 Juillet : Kenji Girac – 40 places 
• Confluence Avignon :
  • 22 Mai : Vincent Dedienne – 15 places
  • 23 Mai : Tribute 100% Johnny – 15 places
• Chorégies d’Orange : 
  • 4 Juillet : La Traviata – 10 places
  • 7 Juillet : Philippe Katerine – 15 places
  • 13 Juillet : Cendrillon par les ballets de Monte Carlo – 15 places
  • 18 Juillet : Renaud Capuçon – 15 places 
• Théâtre antique Vaison la Romaine : 4 juillet : Julien Doré – 20 places 
• Théâtre antique d’Orange : 5 Septembre : Calogero – 20 places 

Journées à thème :

• 30 Mai 2026 : Zoo la Barben – Entrée au parc, petit train et pique-nique – 200 places 
• 6 Juin 2026 : Bomb Squad – Escape Game et boisson – 20 places 
• 30 Mai 2026 : EVA réalité virtuelle – Jeux immersifs virtuels et collation – 30 places 
• 23 Mai 2026 : Paintball Hyères – Session de jeu avec 200 billes et gouter – 30 places 
• 12 Septembre 2026 : Baptême de plongée Nice – Session de 2h avec 20 min de plongée – 24 places 
• 22 Juillet et 4 Aout 2026 : Soirée feux d’artifice en baie de Cannes – Balade en baie de Cannes, buffet et spectacle – 50 places 
• 20 juin 2026 : Journée observation de la faune Mercantour – Journée nature – 16 places 
• 20 septembre 2026 : Into the Wild Alentours Grasse – Marche et pique-nique – 16 places 

Stages périscolaires Eté 2026 : Activités diverses sur 5 jours avec repas et gouter 

• Club Poney Le Faré Aubagne : 20 au 24/07, 27 au 31/07, 17 au 21/08 et 24 au 28/08 – 20 places / semaine 
• Poney Club La renarde Brignoles :  6 au 10/07 et 17 au 21/08 – 20 places / semaine 
• Pignata Bouc-bel-air : 20 au 24/07, 27 au 31/07, 17 au 21/08 et 24 au 28/08 – 20 places / semaine 

Voyages :

SEJOUR All Inclusive en CRETE : 8 jours / 7 nuits, séjour en formule all inclusive, hôtel 4*NL 

Au départ de Nice : du 3 au 10 Octobre 2026 – 26 places 

Vote : 

• CONTRE 4 CFE-CGC Métiers de l'Emploi
• Abstention UNSA 
• 21 POUR 

Remplacements représentant de proximité

UNSA Provence Nord : Vincente L. par Abdoulaye S. 

> Abstention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi

Budget prévisionnel ASC

Vote : 

• CONTRE CFE-CGC Métiers de l'Emploi, UNSA, FO 
• POUR : SNAP, FSU, CGT 

nb: il reste encore 1000 dossiers 2025 à traiter 

Augmentation salariale pour les secrétaires administratives du CSE

Augmentation de 0,9% : POUR 

Information sur l’expérimentation de l’accompagnement des licenciés pour inaptitude et freins santé : mise en œuvre dans le département du Var

Public : personnes licenciées pour inaptitude ou rupture de contrat en lien avec une problématique de santé, inscrites au cours des 3 derniers mois, en situation de handicap ou non. 

Cible : réduire le délai entre le licenciement et l'inscription à FT 

Mise en œuvre de l’expérimentation : 

1. Inviter les personnes non inscrites (via la DSN), pour envisager leur situation et leur potentielle inscription (réduire le délai d'inscription). 
2. Accompagner à l'inscription les personnes licenciées pour inaptitude (via l'accès à la DSN et/ou les partenaires). 
3. Lors du premier entretien à la suite de l’inscription, repérer les DE qui s'inscrivent avec une problématique de santé (script d'inscription, questions santé du diagnostic socioprofessionnel, questionnaire d'évaluation approfondie si nécessaire). 
4. Proposer les modules (rétablissement, accès aux droits et compensation). Les teams handicap seront référentes de leur mise en œuvre en mobilisant les ressources internes et externes (psychologues, conseillers en gestion des droits, partenaires comme l’assurance maladie ou retraite...). 
5. Chaque module est placé sous la responsabilité de FT et / ou de Cap emploi, et le déploiement se fait en coordination : 
   • Rétablissement et Accès aux droits : Cap emploi & FT
   • Compensation : Cap emploi 
6. Organiser les relations avec les partenaires locaux, expliquer la démarche, les rôles et attendus : assurance maladie / MDPH / Agefiph / Services de santé au travail / DDETS… Elargir la procédure d’accélération de la RQTH sur chaque territoire. 
7. Production d’un livrable pour prendre en compte les préconisations dans le retour à l’emploi de la personne. 

• Référent de parcours : Cap emploi ou FT
• Animation des modules : Cap emploi, FT et partenaires locaux 
• Coordinations des actions menées : la Team handicap 
• Pilotage de l’expérimentation : FT et Cap emploi 

Pour le Var, 5,6 ETP sont alloués à Cap emploi pour 2026.

La CFE-CGC Métiers de l'Emploi demande :  

si tous les agents ont pu réaliser les 3 jours de formation socle (formation au handicap) ?

A quel moment est réalisé le diagnostic initial par le référent de parcours ? et par qui si le DE n'est pas DEBOE, quid des autres partenaires, ML et CD ? 

Quel effectif supplémentaires pour FT ? Quel budget alloué à cette XP (financement d'interventions de partenaires et prestations externes) ?

Quelle mesure d’impact (cible, ambition, objectifs) qui permettra de généraliser ou pas cette expérimentation ? La satisfaction usager est-elle prise en compte ? Un bilan est-il prévu ?

Quelle sont les offres de services de FT, Cap Emploi et des autres partenaires mentionnées dans le document ?

Quel cadre juridique et technique pour le partage des informations médicales entre FT/Cap Emploi et les partenaires de la santé au travail ? 

La DR répond qu’elle souhaite mobiliser prioritairement les conseillers Team TH qui sont déjà formés mais il n’y a pas l’obligation d'avoir cette formation spécifique. En cours, réflexion autour du développement de compétences des agents. L’Académie France travail a été enrichie et sera utilisé par les collègues du Var et les partenaires. Cap emploi intervient également pour le développement de compétences. 

On est dans une XP avec des adaptations qui auront lieu. 

La DG n'a pas fixé de cible donc la DR va observer via des indicateurs (taux de retour à l'emploi...). 

Au niveau de la satisfaction des usagers, les équipes ont prévu de questionner les personnes pour mesurer les aspects quantitatifs et qualitatifs, un flyer a été créé. 

Un bilan de l’XP est prévu avant de décider de la généralisation et permettra de se comparer aux départements hors XP. La généralisation serait prévue début 2027.

La présentation de l'offre de services est en cours de préparation avant le déploiement. 

Les 5,6 de ETP sont pour Cap Emploi, mais limité dans le temps. Pour la DR c’est une " opportunité pour nos CDD de postuler ".  

Il y aura des contrôles de la recherche d’emploi mais avec prise en compte des éléments de santé du DE pour apprécier ses démarches. 

La DSN permettra d’être informé sur le motif de rupture mais aucune donnée de santé ne sera partagée. Pas de problématiques RGPD sur ce sujet. On aura l’information sur le licenciement pour inaptitude en amont via DSN pour être plus attentif aux questions de santé. 

Les personnes seront contactés par courrier uniquement. 

Environ 2100 DE concernés et qui relèvent des agences du VAR, les DE licenciés dans le Var mais qui habitent les départements limitrophes ne sont pas concernés. 

Pour les CD, les questions de santé seront abordées de manière plus approfondie à partir du moment que l’on sait qu’il s’agit d’un licenciement pour inaptitude. 

L'XP se réalise dans le VAR car suite à sollicitations, ce département était prêt à y aller. C’est d’abord une XP Avie Cap Emploi : c’est leur expertise qui va être mobilisée. 

Pour la DR, c'est une transformation qui va irriguer l'ensemble de nos choix dans les années à venir à la fois sur l'allocation de nos moyens, les modalités de dépenses de nos budgets d'intervention. 

C’est un outil d'analyse et non de suivi individuel conçu pour fournir une vision d'ensemble de l'activité et des résultats au niveau des portefeuilles de DE, et non pour suivre les performances individuelles des conseillers. L'objectif est d'engager un dialogue entre les conseillers sur leurs pratiques professionnelles et sur le partage des bonnes pratiques. 

La CFE-CGC Métiers de l'Emploi demande quels sont les 1ers résultats ? Quelles actions ou dispositifs la DR considère comme non efficace pour les DE et les entreprises ? (stade vers l’emploi ?) Quelles sont les marges de manœuvre de la DR face aux injonctions des préfets pour des actions à faible impact ?  

Quelle mesure d’impact pour certains dispositifs comme, par exemple, les permanences dans les quartiers difficiles ?  

La DR répond qu’on est légitime à regarder le taux d'accès à l'emploi après un stade vers l'emploi. Pour la permanence dans les quartiers difficiles, c'est un relais d'information, donc ce n'est pas tout à fait là où la DR va regarder un taux de de retour à l'emploi. La DR ne va pas aller poser un indicateur de la même façon sur tous les dispositifs.  Des exemples comme l'arrêt de certaines actions boucle de relance @mail pendant à formation pour éviter les abandons car l'impact est inférieur à ceux ne recevant pas de @mail... 

La DR précise que le pilotage par l'impact ce n’est pas le retour à l'emploi dans le mois qui suit sinon on arrêterait des actions utiles. L'impact peut être mesuré de plusieurs manières (progression dans le parcours de recherche d'emploi avec la levée des freins...). Ce n’est pas forcément que le retour à l'emploi mais ce qui va permettre d'aller vers le retour à l'emploi. 

Pour les stades vers l'emploi, il y a des des mesures d'impact et des analyses comparatives sur les taux de retour à l'emploi qui ont un peu baissé. En 2025, en fait, l'ampleur du volume de stades qu'on a dû faire à un moment fait que l’on recoure toujours aux mêmes entreprises. 

En fait, l'analyse n'est pas de dire qu'on arrête les stades vers l'emploi parce que ça n'a pas d'impact Devant le préfet, les sous préfets, il faut expliquer que les stades vers l'emploi marchent mais au-delà d'un certain seuil, on perd en efficacité. La DR a observé que le taux de retour à l'emploi est à comparer par rapport au public (RSA, jeunes diplômés..). Par conséquent, la DR va continuer à en faire mais moins pour " rester efficace ".  

La DR répond que l’outil THOMAS descend déjà jusqu’à la maille conseiller et quand l’outil n’est pas dispo, les agences sollicitent la DR. L’objectif est de se " mettre en réseau " soit l'inverse de la concurrence. 

Les question du type d'emploi repris (prenne ou pas) et du niveau de qualification (surqualification des DE) se posent aussi.

On reste sur de l’approchant, est-ce qu'un certain nombre d'actions nous permettent d'être sur du retour à l'emploi ?  

Information sur les référents laïcité 

NEUTRALITÉ ET LAÏCITÉ : RAPPEL DU CADRE 

Dans le cadre des principes de neutralité et de laïcité du service public (article 10 alinéas 5 et 6 du règlement intérieur), tout agent de France Travail se doit : 

• d’adopter un comportement indépendant de ses opinions personnelles (politiques, syndicales, religieuses, philosophiques...)
• de délivrer un service aux demandeurs d’emploi dans le respect du principe d’égalité d’accès aux services publics, sans distinction de leurs opinions. 

Les principes de laïcité et de neutralité du service public sont applicables : 

• dans l’ensemble des lieux de travail
• aux agents de droit public et privé, aux volontaires du service civique et aux stagiaires, peu important qu’ils soient ou non directement en contact avec le public (Cass. Soc. 19 mars 2013, CPAM de Saint-Denis)
• aux prestataires participant à l’exécution du service public de France Travail ou représentant l’Etablissement. 

Ces principes ne s’appliquent pas aux usagers, qui restent libres de manifester leurs convictions, à condition de : 

• ne pas troubler l’ordre public 
• ne pas perturber le bon fonctionnement des services 
• ne pas faire de prosélytisme au sein de France Travail 

N’est pas en lien avec le sujet NEUTRALITÉ ET LAÏCITÉ mais toujours d’actualité, les DE n’ont : 

• pas le droit d’exiger d’être suivi par un homme ou une femme mais peuvent le demander
• pas le droit de dissimuler le visage (pas de casque de moto) 

Mise en place Les référents laïcité et neutralité  : 

• apporter tout conseil utile au respect des principes de laïcité et de neutralité à l’ensemble du personnel concerné
• sensibiliser le personnel à ces principes et diffuser de l’information à ces sujets
• organiser à son niveau une journée dédiée le 9 décembre de chaque année. 

Au niveau national, un réseau des référents laïcité et neutralité désignés dans chaque région est co-animé. 

En PACA, le référent désigné est Alain C. 

Les outils et ressources à disposition : 

• Le Guide de la laïcité et de la neutralité
• La Charte de la laïcité et de la neutralité 
• Les fiches pratiques pour les agents, pour les managers, pour les prestataires et partenaires 
• Un module de formation au format e-learning (15’) : L’essentiel de la laïcité et la neutralité à France Travail 

En PACA, le service Prévention des Conflits et Médiation Interne déploie des ateliers abordant la thématique, et reste à disposition pour répondre à toute demande sur le sujet. 

Point d’actualité sur les postes financés par les conseils départementaux  

Cette année encore les Conseils départementaux de la région vont financer un nombre de postes importants pour France travail. 

Au total cela représente 41 postes répartis dans les départements suivants : 

• Département 83 : 22 postes = 21 CDDE (répartis dans les 13 agences du département) prennent en charge l’accompagnement des nouveaux entrants dans le RSA, en parcours emploi et 1 coordinateur.
• Département 13 : 12 postes = 10 CDE « conseillers appui placement » en charge d’un vivier de bénéficiaires du RSA, 1 CDDE, conseiller emploi formation accompagnement rénové » (Arles), et 1 coordinateur. 
• Département 84 : 6 postes de CDE « conseillers promotion entreprises » en charge d’un vivier de bénéficiaires du RSA - Avignon, Carpentras, Cavaillon et Orange. 
• Département 05 : 1 poste CDDE (accompagnement des allocataires du RSA  en parcours socio-professionnel – Gap 
• Département 06 : ne finance plus de poste depuis la généralisation de l’accompagnement rénové RSA. 
• Département 04 : pas de poste financé.* 

Il y a toujours eu des postes financés par les CD, et c'est aussi lié au rapprochement avec les CD dans le cadre de la LPE c'est-à-dire qu'il y a des départements qui voient leur intérêt à faire ces financements qui se font dans le cadre de conventions partagées via notre DR avec rétrocession de l'équivalent des salaires.  

C’est du financement comme peut l'être le FSE. 

Les directeurs de département essaient de se faire garantir au moins sur 2 ou 3 ans les budgets. 

Les conseillers sur ces missions sont soit des CDD soit CDI, la convention ne porte pas sur la nature du poste mais sur la mission. 

Les postes de coordinateur ont pour rôle est de coordonner les agents et le département pour restituer les résultats, c'est plutôt l'équivalent d'un chargé de projet. Les agents sont toujours rattachés à leur manager. 

Dans les Bouches-du-Rhône, on va aussi avoir un financement de 24 FTJ (Fond de Transition Juste) qui vise le développement des emplois verts. 

Pour la CFE-CGC Métiers de l'Emploi, le CD 13 se finance une équipe CDE, même si nous ne sommes pas en concurrence avec le CD, à leur seul usage pour les bénéficiaires du RSA. le CD bénéficie ainsi de notre logistique, notre ingénierie, de compétences et des connaissances des agents FT. 

Pour la DR, l'objet de la LPE c’est justement de créer des synergies. Le retour sur investissement pour FT est d'augmenter notre capacité d'accompagnement et d'intervention auprès de ces publics, renforcer les liens avec le le CD et en termes de notoriété, avoir la reconnaissance d'acteurs publics sur le champ de l'emploi.

Le coût moyen d'un accompagnement par FT est moindre que d'autres opérateurs. Certains CD nous font confiance et on peut essaimer sur d' autres départements.

Bilan de la campagne de promotion 2025/2026 et des opérations de carrières 

Nb de changement de niveau/ échelon : 825 vs 809 (2024) vs 790 (2023) 

La DR va vérifier qu'il n'y ait pas eu de directives sur le différé de date de promotion (les primes sont créées par ce budget dégagé).

Information sur la classification de droit public – décision DG  

Pas d’annexe ni de comparaison avec ancienne classification. La direction va nous faire passer les grilles 

Information sur l’utilisation d’une fonctionnalité d’assistance IA dans les formulaires SIRHUS

Ce sujet a été abordé en CSEC en janvier 226

Fonctionnalité optionnelle (nécessite une action pour activer l’assistance IA) qui propose des suggestions pour simplifier la préparation, le déroulement et la restitution des entretiens. Vise un objectif de libérer du temps pour les échanges dans le cadre de l’entretien. 

Possibilité de dicter du texte et utilisation de l'IA pour reformuler le langage oral en un style écrit plus professionnel, l'enrichir ou le synthétiser tout en analysant son contenu pour détecter d'éventuelles discriminations ou hors contexte professionnel (pertinence du ton utilisé, information du domaine personnel...) 

L'objectif du déploiement dans SIRHUS est d'aider à la préparation des entretiens comme l’EPA et à la rédaction de commentaires dans les formulaires (trop longs à compléter). Recentrer les entretiens sur l'échange. 

Souhait de mise en œuvre : initialement mi-février 2026 

L’IA ne stocke aucune donnée personnelle. 

Formulaire concerné : 

• Entretien quadrimestriel pour les agents au forfait jours (Commentaire manager) 
• Entretien Professionnel Annuel 
• DDPM - Dossier Projet Professionnel et dossier Regard N+1 

Formulaires hors campagne, à la demande (à la demande de qui ?) 

• Bilan période d'essai 
• Entretien Carrière 
• Plan de Développement Individuel 
• DDPM - Synthèse d'appréciation du potentiel managérial 
• Bilan de CDD 

La CFE-CGC Métiers de l'Emploi fait remarquer que ce n'est pas une demande des managers et que l'impact RSE de tous les outils IA déployés à FT ne sont jamais pris en compte.