CSE : compte rendu du 28 Septembre 2023

Embauche d’une personne en cdd pour surcroit d’activité 

Vote majoritaire. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi s’abstient. 

Information avant consultation sur la politique sociale 2022 de notre établissement  

Une expertise avec le cabinet DEGEST est votée à l’unanimité. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi vote POUR (1ere fois depuis la mandature en 2019). 

En effet, la CFE-CGC Métiers de l’Emploi constate une baisse de 10% des cadres à Pôle Emploi et l’absence de données transmises par la DR sur la taille des ELD suite aux nombreux changements d’organigramme DR motive notre vote. 

Information avant consultation sur la situation économique et financière de notre établissement  

Afin d’apporter un éclairage aux élus, la commission économique et financière est prévue le mercredi 4 octobre 2023. 

Information avant consultation sur l’harmonisation du management des activités MRS : territoires DT 06 et DTD Provence  

Le projet d’ajustement vise à unifier au sein d’une même équipe et sous la responsabilité d’un manager identifié les activités de “recruter autrement”. 

En pratique, cela se traduit par :  

Sur Provence, l’identification du manager CDE de l’agence Ouest Provence comme manager en charge de l’activité pour l’ensemble du territoire. En conséquence, les conseillers MRS de l’agence d’AVA seront rattachés à cette équipe. Ce manager assurera le lien avec les filières professionnelles particulièrement en tension (Industrie, Logistique, Commerce).  

Le dimensionnement de l’équipe « Recruter Autrement » bi-localisée à AVA et Istres est estimé à 15 agents (6 CDE actuellement rattachés à l’équipe d’Istres, 6 conseillers MRS, complétés des 3 conseillers MRS d’AVA).  

L’équipe d’AVA qui n’aura plus en charge directement la MRS, revient à un dimensionnement de 16 agents CDE. 

Dans les Alpes Maritimes, la création d’une équipe « Recruter autrement » bi-localisée (Nice centre et Le Cannet). En conséquence, nous créons un poste d’animateur territorial basé à la Direction Territoriale et rattaché à la Directrice Territoriale Déléguée en charge du développement économique et des expertises d’avenir.  

La création de cette équipe de compétence territoriale induit des réajustements pour les deux équipes, actuellement en charge de la MRS, au Cannet et à Nice Centre. Ces réajustements de périmètre au sein des agences respectives feront l’objet d’un travail dédié associant les ELD et les équipes dans chacune des agences.  

Les agents de chacune des agences conserveront leur lieu de travail sans modification de leur contrat de travail. Un courrier d’information leur sera adressé.  

Comme actuellement, des déplacements, sur l’ensemble des territoires concernés, sont à prévoir pour les besoins du service dans le cadre de la réalisation de leurs activités et des réunions d’équipe (réalisables également en distanciel). Les conseillers des équipes « Recruter autrement » participeront aux réunions de service de l’agence de leur lieu de travail.  

Intervention de la CFE-CGC Métiers de l'Emploi en lien avec la situation spécifique dans le 06.

• Sur le fond : le projet pourrait apparaître cohérent. Harmonisation des organisations selon les départements pour une meilleure gestion régionale, identité davantage affirmée de la MRS avec un manager dédié à l’activité, pour mieux la piloter et mieux la valoriser (aujourd’hui les CMRS représentent une partie des équipes CDE). 

Consultation sur les jours de ponts en 2024 

Lire notre communication : cliquez ICI

• Vendredi 10 mai 2024  
• Vendredi 16 Aout 2024  

A ces dates, l’établissement sera fermé au public pour l’ensemble du personnel.  

Le nombre de jours mobiles pour l’année 2024 sera donc de 3 jours.  

Le système eTemptation sera paramétré afin de prendre en compte ces journées.  

Ainsi :  

• pour les agents à temps complet (public / privé) et les agents à temps partiel dont un des jours de repos est fixé un autre jour que le vendredi : 3 jours mobiles devront faire l’objet d’une demande d’absence à l’initiative des agents via le motif JMOB. Les 2 jours de pont seront positionnés automatiquement sans qu’il soit nécessaire de procéder à une demande.  

• pour les agents à temps partiel dont un des jours de repos est fixé un vendredi : l’agent devra positionner 5 jours mobiles.  

En cas d’absence pour autre motif (maladie, maternité, congé parental, congé sans solde, …) sur un jour positionné en pont, il n’y a pas de récupération possible.  

Les jours mobiles seront soldés au 31/12/2024 ou perdus sans possibilité de report sur l’année suivante. Ils ne peuvent être versés sur le Compte Epargne Temps. 

Vote :  

POUR à la majorité des élus dont la CFE-CGC Métiers de l’Emploi

CONTRE : la CGT

Recueil d’avis concernant la proposition de reclassement faite par l’employeur dans le cadre deux procédures d’inaptitude au poste de travail  

Sur un dossier, la CFE-CGC Métiers de l’Emploi vote CONTRE car la proposition faite par l’employeur ne correspond pas aux qualifications de la collègue manager (REA) !  

Sur l’autre dossier la CFE-CGC Métiers de l’Emploi s’abstient. 

Point d’information France travail  

Le DR nous informe qu’au niveau des moyens, il y aurait 300 ETP au niveau national et le renforcement de moyens budgétaire de la section 3 (budget d’intervention) 

Pas d’information sur une éventuelle nouvelle offre de service. 

Le 1er LAB a été organisé avec la DREETS, DDETS et la DR soulève les difficultés à mettre en place les gouvernances. 

Le DR nous informe qu’il présentera un nouvel organigramme de la DR prochainement. 

Il y a beaucoup de précisions à apporter sur le projet France Travail (intensité accompagnement, public, offre de service…). 

On pourrait avoir beaucoup de « surprises » d’ici la promulgation de la loi. 

Office 365  

Généralisation de la migration des fichiers partagés dans Teams à partir de février 2024. 

La phase 2 du déploiement d’Office 365 consiste à transférer les fichiers hébergés actuellement sur les serveurs de proximité (lecteurs réseaux T, V) vers Office 365 (Equipe TEAMS canal temporaire « transfert T » et « transfert V »). 

Le U:/ n’est pas concerné car n’est pas dans hébergé dans les serveurs locaux mais se situe à Montpellier. 

Le collectif devra répartir les fichiers provenant des canaux « Transfert T: » et « Transfert V: » dans les dossiers de l’arborescence des canaux TEAMS crée à cet effet. Ces canaux seraient supprimés au bout de 15 jours. Pour le transfert T, jusqu’à présent le répertoire T était soumis à habilitation, c’est le local qui permettra l’accès à tous ou pas. 

Permettrait une facilité de travail collectif et collaboratif, facilité d’accès aux documents, partage de documents fluidifié, y compris de fichiers volumineux. 

Généralisation en priorité pour les Agences et DT avant le retrait de la suite Office 2013. 

Le transfert de fichiers avec des « macros » pourrait poser problème. En effet, il y a 2 types de licences E1 et E3 pour la ligne managériale et les fonctions supports. Les macros fonctionneront toujours sans action pour les licences E3 mais pas pour les licences E1. Des applicatifs permettront de recréer le fonctionnement normal de ces fichiers. 

Information POC évaluation des compétences  

Le test doit permettre de s’assurer de la pertinence du profil au regard tant des connaissances détenues que de la projection du demandeur d'emploi sur le métier.  

Dans le cadre des viviers sectoriels, le passage des tests par le demandeur d'emploi s’effectue une seule fois, soit à l’entrée du vivier sectoriel pour les nouveaux entrants sinon au jalon du 3eme mois : la passation du test s’effectuera principalement par les conseillers "MET" mais elle pourra également s'effectuer par les CDDE, et selon les spécificités d’agences par les CDE. 

Les psychologues du travail pourront, sur sollicitation, appuyer les conseillers notamment dans la compréhension des résultats. 

Tous les conseillers bénéficieront d’une séquence d'appropriation à l’outil d’évaluation et disposeront de ressources méthodologiques. 

Point inspections RP / Analyse et consolidation des inspections alertes RP première semestre 2023  

La CSSCT constate et interpelle la DR car beaucoup d’alertes RP sont maintenues (119 alertes non résolues). La DR propose que lors des réunions RP, un suivi systématique des alertes soit réalisé. La DR invite donc les DT à apporter les réponses aux RP des secteurs concernés. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande, en lien avec la recrudescence du COVID et au-delà d’un rappel sur les gestes barrières, si un nouveau protocole sanitaire est prévu. 

La DR répond qu’il n’y a rien de particulier. 

Campagne de promotion 2023/2024 statut privé 

L’enveloppe budgétaire allouée à la campagne de promotions 2023-2024 est de 0.8 % de la masse salariale des agents de droit privé en CDI. L’ensemble des augmentations individuelles (échelon, niveau et relèvement de traitement) et des primes devront s’inscrire dans cette enveloppe budgétaire.  

De ce budget, il a été déduit les augmentations et les primes intervenues en cours d’année hors campagne de promotions au titre des articles 11§3 de la CCN ainsi que les décisions positives régionales ou nationales de la CNPC suite à réclamation. 

La répartition entre les Directions s’effectue sur la base de la masse salariale et des effectifs temps plein. Les agences sensibles bénéficient d’un budget additionnel pour prendre en compte leur contexte spécifique. Le budget sera installé dans SIRHUS au plus tard le 6 octobre 2023. 

La prise d’effet des décisions de promotion de droit privé est fixée du 1er janvier 2024 au 1er juillet 2024. La majeure partie des décisions devant prendre effet en janvier 2024. Sur ce budget ainsi dégagé, pourront être financées exclusivement des primes. Les primes seront versées en janvier 2024.  

L’attribution d’une prime promotionnelle sera possible pour la filière management en cas d’entrée/sortie sur une fonction managériale au cours de l’année 2023 ou de prise en charge d’un projet spécifique pour le compte du territoire, de la direction, de la région ou du national. 

Le principe d’une enveloppe budgétaire dédiée à l’attribution d’une prime pour les collaborateurs rattachés à l’emploi de Référent métiers et exerçant cet emploi est reconduit pour la campagne 2023/2024. 

SIRHUS Promotions est mis à disposition de la ligne managériale afin de simuler, formuler et saisir des propositions argumentées pour les collaborateurs placés sous leur responsabilité.  

Le bilan du plan d’actions partagé doit être réalisé en amont de toute prise de décision dans le cadre de la campagne de promotions 2023/2024 et formalisé dans SIRHUS (formulaire bilan PAP) au plus tard au 10 novembre 2023. 

La campagne de promotions des agents de droit privé se déroulera du 25 septembre 2023 au 15 décembre 2023. 

Les montants bruts des primes ont été définis comme suit (par tranche de 50 €) :  

• Employés/Techniciens : 400 à 700 euros  
• Agents de Maitrise : 500 à 1000 euros  
• Cadres : 600 à 1500 euros 

Montant de la prime RM : maximum 1 000€ (plafond prime de performance Manager de proximité). 

Les référents métiers promus dans le cadre de la campagne de promotion 2023/2024 ou en application des dispositions de l’article 11 de la CCN ne pourront pas prétendre au versement de cette prime. 

Article 20§4 de la CCN :

Les agents positionnés dans l’amplitude de leur emploi - Article 20§4a de la CCN modifiée  

La situation d’un agent n’ayant pas eu de changement de niveau ou d’échelon depuis trois ans, et n’ayant pas atteint le dernier échelon du dernier niveau de son emploi, fait l’objet d’un examen systématique, par son supérieur hiérarchique dans le cadre de la campagne de promotions annuelle suivante, en vue de l’attribution d’un changement de niveau ou d’échelon.  

En cas de non-attribution d’une promotion à l’issue de la campagne de promotions, le responsable hiérarchique établira lors de l’EPA 2024 un plan d’actions partagé d’une durée maximum de 6 mois. La situation de l’agent sera réexaminée, au regard du bilan de ce plan d’actions partagé, lors de la campagne de promotions 2024-2025 en vue de l’attribution d’une promotion. 

Situation des personnes à étudier lors de la campagne de promotion 2023 

Dans la situation où un plan d’action partagé (PAP) avait été fixé lors de l’EPA 2023, en cas de décision de non-attribution de promotion, celle-ci devra être systématiquement justifiée auprès du salarié au plus tard le 29 février 2024. Ce courrier à la signature du Directeur d’agence ou du Responsable de service pourra être établi avec l’appui de la Direction de l’accompagnement et de la transformation managériale sur la base des éléments objectifs relatifs à la non-atteinte, par l’agent, des attendus définis au plan d’actions partagé. 

Article 11§3 Article 11§3 c : Un examen tout particulier de l’évolution professionnelle devra être apporté aux agents occupant les emplois de conseillers lors de la campagne de promotions jusqu’à ce qu’ils aient atteint l’échelon D1 (coefficient 551). Pour rappel, est étudiée hors campagne de promotions, à date anniversaire, la situation des agents relevant des dispositions des articles :  

11§3 a : Le début de carrière des agents recrutés sur les emplois dont l’amplitude débute au niveau B 

11§3 b : L’évolution des chargés d’accueil et d’information, des gestionnaires appui 

11§3 d : Le début de carrière des référents métiers 

11§3 e : Le début de carrière des emplois de l’encadrement. 

Dans le cadre de la campagne de Promotions 2024, il conviendra d’étudier tout particulièrement la situation des collaborateurs en situation de handicap et celle des collaborateurs ayant fait l’objet d’une identification par la Direction Générale au regard du principe d’égalité professionnelle femme/homme en application de l’accord du 20 octobre 2020 relatif à l’égalité professionnelle femme/homme et à la conciliation vie professionnelle, familiale et personnelle à Pôle emploi.  

La Direction de l’accompagnement et de la transformation managériale vous accompagnera dans l’analyse de ces situations.  

Il conviendra de porter une attention particulière aux collaborateurs en charge des dispositifs et publics spécifiques : CPEJ - Expertises d'avenir - Avenir pro - CEJ/AIJ/ Acco GLO… 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande quel montant représente 0,8% de la masse salariale (des agents de droit privé en CDI) et quel est le montant de l’enveloppe promotion nette, c’est-à-dire, déduction faite des augmentations et les primes intervenues en cours d’année hors campagne de promotions au titre des articles 11§3 de la CCN ainsi que les décisions positives régionales ou nationales de la CNPC suite à réclamation ? 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande aussi quelle est la ventilation par Direction et DT. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande quelle est la projection du reste de l’enveloppe après avoir étudié toutes les situations particulières page 7. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande quel est le minimum de la prime des RM ? La note précise que la prime minimum pour les agents de Maitrise est de 500€ et celle des Cadres 600€. 

La DR n’a pas la réponse précise sur le détail de l’enveloppe promotion mais précise que la répartition se fait désormais pour 25% du poids de la masse salariale et 75% du poids des effectifs. 

Actuellement, il y a 16 dossiers recours CPNC encore en cours. 

Le budget pour les collaborateurs en charge des dispositifs et publics spécifiques : CPEJ - Expertises d'avenir - Avenir pro - CEJ/AIJ/ Acco GLO…est fixé à 40.000€ 

Le budget pour les référents métiers est fixé à 60.000€ (dans certains cas exceptionnels, un RM pourrait ne pas avoir de prime). 

La campagne de promotion 2022 en PACA avait produit une prime RM largement supérieure à la prime de certains REA… 

Aucun agent avec les horaires fixes 

4381 agents ont bénéficié en moyenne de 39h d’autorisation d’absence liée au crédit d’heures. 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande combien de jours de RTT majorés, en lien avec l’accord NAO 2022, ont été payés aux agents. En effet, l’accord prévoyait une majoration de 25% à hauteur de 2 jours. 

La DR n’a pas la réponse. 

Résultats du Bipe 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi intervient sur l’indicateur qualité de vie au travail notamment sur la « motivation au travail » où seulement 70% des agents ont répondu être motivé dans leur travail actuel. On constate ainsi que 30% ont répondu ne pas être motivé… 

Pour agir sur ces taux, les résultats sont présentés et des groupes de travail peuvent être mis en place. Un accompagnement des managers  peut aussi mettre en place. 

Sur la composante, le « travail au quotidien », 68% des agents ont répondu avoir une charge de travail normale ou importante. Pour la CFE-CGC Métiers de l’Emploi « normal » et « important » ne sont pas des synonymes et la CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande pourquoi les regrouper  ?  

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande quelle est la part des agents qui considèrent leur charge de travail comme importante ? La DR répond que cela n’est pas possible de faire la distinction entre « normal » et « important ». 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi constate que pour les managers,  54% estiment que la charge de travail est "normale + importante" soit 46% des managers trouve cette charge de travail anormale ! 

Toujours sur les managers, sur l’atteinte des objectifs, 27% jugement leurs objectifs inatteignables !. 

Forfait Mobilité Durable  

Pour une année civile pleine, l’utilisation de l’un de ces moyens de déplacement devra représenter un minimum de 30 jours par an (30 allers-retours) pour un agent à temps complet. Ce seuil est modulé en fonction de la quotité de temps de travail. 

Le montant du FMD est calculé selon le nombre de jours d’utilisation (pour un agent à temps plein) : 

• 100€ pour une utilisation entre 30 et 59 jours 
• 200€ entre 60 et 99 jours 
• 300€ pour au moins 100 jours 

Des précisions sur les modalités du FMD 2022 : 

Pour l’année 2022, l'instruction prévoyait une date limite d'envoi des attestations et justificatifs jusqu'au 31 mai 2023. Toutefois, une tolérance a été accordée jusqu'au 26 juin maximum. 

Le paiement est intervenu sur la paie de juillet 2022 

A noter :  

Depuis le 1er septembre 2022, le FMD est dorénavant cumulable avec le remboursement partiel des frais de transport ou d’abonnement à un service public de location de vélos. 

Des mesures transitoires ont été prises pour le 2d semestre 2022. 

181 agents ont bénéficié du FMD 2022 

La CFE-CGC Métiers de l’Emploi demande si la DR peut prévoir d’ores et déjà le versement des collègues ayant déjà atteint le nombre de jours ? 

La DR répond que cela n’est pas prévu. 

Tableau de bord des résultats (Août 2023) 

• IND 2 : 102,9% 
• ACO 2 : 107,5% 
• ENT 2 : 103,6%