CE : compte rendu du 14 février 2017
Sujets abordés : élection du secrétaire, du trésorier, des présidents des commissions obligatoires et calendrier des réunions 2017
Suite à la proclamation des résultats des élections professionnelles, le CE s'est réuni afin d'élire les présidents des différents commissions.
Tout d’abord, T. LEMERLE remercie les élus sortants de l’ancienne mandature pour leur travail et leur investissement. Il remercie aussi les équipes qui ont organisé les élections.
Le règlement intérieur du CE PACA sera celui du National décliné en régions avec les moyens syndicaux qui y sont déclinés.
Pour l’Etablissement, après avoir consulté son avocat et la DG : le processus électoral est clos depuis la promulgation des résultats.
Donc pas de recomptage des voix.
Si contestation d’une OS : le seul moyen est d’ester en justice…
Election du Secrétaire, Trésorier et Présidents de commissions obligatoires : secrétaire et trésorier doivent être des élus titulaires.
Demande de modification de l’ordre du jour par plusieurs organisation syndicales :
- Election du président des ASC et de son vice-président
- Modification du nombre d’adjoints au secrétariat
- Modification du nombre d’adjoints du trésorier
Vote sur la modification de l’ordre du jour :
- POUR : 11
- CONTRE : 8 (dont CFE-CGC)
Election du secrétaire (à bulletin secret)
- Agnès Campanella FO : 11 voix
- Frédéric Pichon de Bury SNAP : 8 voix
> Agnès CAMPANELLA ELUE
1er adjoint :
- Pierre ATHENOUR CGT : 11 voix
- Philippe COMMENCAIS CGC: 8 voix
> PIERRE ATHENOUR ELU
2ème adjoint :
- Sandrine TERRON FO: 11 voix
- Isabelle LAMBERT SNAP: 8 voix
> SANDRINE TERRON ELUE
3ème adjoint :
- Fabienne TOUZET SNU: 11 voix
- Marilyne DUBUCAN CARLINO CFDT :8 voix
> FABIENNE TOUZET ELUE
Election du trésorier (à bulletin secret)
- Marc Antoine PEAN FO : 11 voix
- Gonzague LEMAIRE CFDT : 8 voix
> Marc Antoine PEAN ELU
1er adjoint :
- Muriel BARDE SNU: 11 voix
- Marilyne DUBUCAN CARLINO CFDT : 8 voix
> MURIEL BARDE ELUE
2ème adjoint :
- Christine GUERIN CGT: 11 voix
- Denis DERAYE SNAP : 8 voix
> CHRISTINE GUERIN ELUE
Election du président ASC :
- Naima NAMAN SNAP : 8 voix
- Christine GUERIN CGT : 11 voix
> CHRISTINE GUERIN ELUE
Vice Président des ASC :
- Laurent NAEGELY FO : 10 voix
- Grégory GENEST SUD: 1 voix
- Gonzague LEMAIRE CFDT: 8 voix
> LAURENT NAEGELY ELU
Election des présidents des commissions obligatoires :
COMMISSION LOGEMENT :
- Malika BERKANE CGT : 11 voix
- Denis DERAYE SNAP : 8 voix
> Malika BERKANE ELUE
COMMISSION FORMATION :
- Bénédicte FAURE CGT : 11 voix
- Bernard AVESQUE CFDT : 8 voix
> Bénédicte FAURE ELUE
COMMISSION EGALITE PROFESSIONNELLE :
- Mireille TRIMOLET CFDT : 8 voix
- Vincent CANTRIN CGT : 11 voix
> VINCENT CANTRIN ELU
COMMISSION DES MARCHES :
- Carole TOUSSAINT SNU : 11 voix
- Gonzague LEMAIRE CFDT : 8 voix
> CAROLE TOUSSAINT ELUE
COMMISSION PROJET
- Pierre ATHENOUR CGT : 11 VOIX
- Lucien BALVERDE CFDT : 8 VOIX
> PIERRE ATHENOUR ELU
Calendrier des réunions 2017
Reconduction des réunions le dernier jeudi de chaque mois à 9h30.
23.02.2017
30.03.2017
27.04.2017
01.06.2017
29.06.2017
27.07.2017
31.08.2017
28.09.2017
26.10.2017
30.11.2017
21.12.2017
Voyage Futuroscope 12 au 15 Aout 2017 :
POUR : 10
Abstentions : 9 (dont 1 FO..)
> VOYAGE ADOPTE
Déclaration CFE-CGC Métiers de l’Emploi : lire la déclaration
Intervention CFE-CGC Métiers de l’Emploi :
3 OS monopolisent la totalité des postes de Président et Adjoints.
1 des arguments pour créer des postes d’adjoints était le partage du travail cependant il y a cumul..
Nous avons bien noté l’affirmation qu’avec ces créations de postes les agents seront payés à temps..