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31 mai 2017 3 31 /05 /mai /2017 13:32

Sujets abordés : calendrier des visites d'inspection, projet de règlement intérieur, poursuite des commissions et désignation des membres, enquête APE Vitrolles

 

1/ Calendrier des visites inspections :

Le planning prévisionnel a été  transmis par mail, vote en séance pour adoption :
Pour : 11 votants dont la CFE/CGC
Abstention : 1

 

2 / Projet de Règlement Intérieur :
La Direction Générale a constaté lors de précédentes mandatures un certain nombre de disparité en fonction des Régions. A des fins d’équité elle « reprend la main » et sera décisionnaire des R.I des différentes régions.
A noter que les Directions Régionales ont peu de marge de manœuvre, il n’y aura pas de moyens supra-conventionnels.
Si le CHSCT PACA demande des moyens supplémentaires, ils seront soumis à la décision de la DG. 
Lecture du règlement intérieur, article par article par la secrétaire du CHSCT.

 

3/ Nouvelle mandature : poursuite des commissions et désignation des membres 
Poursuite pour les 3 commissions suivantes:

  • Suivi des inspections : 

Philippe  Narcy (CFE-CGC Métiers de l’Emploi), M.L (CGT), M-P R, M.C.M (FO), E.C (SNAP)

  • Suivi des alertes RH : 

Claudine Rebmann-Maulet (CFE-CGC Métiers de l’Emploi), E.C (SNAP), N.A, M.C.M

  • Programme de prévention intégrant la QVT : 

Philippe Narcy (CFE-CGC Métiers de l’Emploi), M.M (CGT), E.C (SNAP), E.X, M-P R, A.S


4/ Enquête de l’APE de VITROLLES
Lecture du rapport d’enquête par la secrétaire.
Aux regards des préconisations, la DR rencontrera la DT et s’engage à tenir informer le CHSCT.

Mise en place d’un suivi de l’enquête : vote à main levée – 10 votants
Pour : 10 votants dont la CFE/CGC, pour la poursuite
Signature du rapport d’enquête par la DR en fin de séance

 

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CFE-CGC métiers de l'emploi PACA - dans Comité Hygiène Sécurité et Conditions de Travail